Accords d'entreprise : Fabrication de vis et de boulons

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 03/05/2018
accord d'établissement sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 03/10/2018
Accord d'établissement à durée déterminée relatif aux équipes de week-end
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 12/12/2018
Avenant n°2 à l'accord d'établissement relatif à la mise en place d'un compteur de repos compensateur de remplacement des heures supplémentaires à durée déterminée
AVENANT

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 27/02/2019
accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques:central et d'établissements
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 27/02/2019
Accord relatif à la dotation normale et une dotation complémentaire au budget des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 03/04/2019
Accord sur les salaires effectifs dans le cadre de la négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 11/04/2019
accord d'établissement NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS HTE GARONNE ETS AURIOL ETCIE 29/09/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Arconic Fixations Simmonds SAS 13/01/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX EQUIPES DE WEEK-END
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIE 23/02/2022
ACCORD BLANC AERO INDUSTRIES PORTANT SUR LA MISE EN PLACE, A TITRE EXCEPTIONNEL ET PROVISOIRE, D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 10/01/2018
PRIME TRIMESTRIELLE ET INDIVIDUELLE D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 17/11/2017
MODALITES PRISE CONGE
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 17/07/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 23/07/2018
Accord de don de jours de repos aux parents d'un enfant gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 15/06/2018
Accord d'établissement relatif à la prorogations des mandats des représentants du personnel de l'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 20/09/2018
Accord d'Etablissement relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'Ets de Villefranche de Rouergue
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 20/12/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 07/09/2018
PROTOCOLE D'ACCORD portant sur la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 31/10/2018
ACCORD BLANC AERO INDUSTRIES PORTANT SUR L'EMPLOI DES JEUNES ET DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 15/01/2019
ACCORD SUR LA DEFINITION DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS, LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE BLANC AERO INDUSTRIES
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 03/07/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 3 JUILLET 2019 PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 12/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 09/09/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD DE MODERNISATION DE L'ETABLISSEMENT DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
AVENANT

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 26/11/2019
Accord sur les modalités de prise des congés payés et des heures de récupération
ACCORD

Accord d'entreprise BLANC AERO INDUSTRIES 20/04/2020
Accord relatif à la gestion des heures des comptes individuels d'heures pendant l'épidémie de COVID 19
ACCORD