Accords d'entreprise : Fabrication de vis et de boulons

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES 07/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES 15/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SPIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES 28/03/2022
UN ACCORD RELATIF A UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES 14/11/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE SPIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES 18/12/2024
UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD DU 28 MARS 2022 RELATIF A UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT 26/01/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT 07/12/2021
UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL DU 7 MARS 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT 22/12/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT 20/09/2022
UN ACCORD RELATIF AUX PRIMES DE TRANSPORT ET DE MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT 20/10/2022
UN ACCORD POUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT 20/10/2022
UN ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT 15/12/2022
un Accord sur la mise en place de la nouvelle classification de la métallurgie au sein de la Société SPIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT 03/02/2023
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT 28/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT 16/12/2022
un Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire couvrant le risque "incapacité-invalidité-décès"
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT 11/12/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT 13/03/2026
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - Mandature 2026-2030
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT 11/03/2026
UN ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SPIT - Mandature 2026-2030
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 30/10/2017
Un avenant à l'accord du 25 août 2017 sur un horaire réduit de fin de semaine
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 30/10/2017
Un avenant à l'accord du 25 août 2017 sur un horaire réduit de fin de semaine
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 19/12/2017
Un accord relatif à un horaire de travail réduit de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 28/02/2018
Un accord relatif aux congés payés et JRTT 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 29/05/2018
Un accord sur les négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 29/05/2018
Un accord relatif aux congés pour évènements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 27/02/2020
Un accord d'entreprise 2020 relatif aux congés payés et JRTT
ACCORD