Accords d'entreprise : Fabrication de vis et de boulons

Accord d'entreprise MECAERO 23/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise MECAERO 03/02/2020
Protocole d'accord définissant les modalités d'organisation de la journée de solidarité 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MECAERO 23/01/2024
Protocole d’accord définissant les modalités d’organisation de la Journée de Solidarité 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MECAERO 04/03/2024
Protocole d’accord de fin de négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MECAERO 17/05/2024
Accord collectif d’entreprise portant sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MECAERO 27/11/2024
Accord collectif sur les astreintes pour le personnel de maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise MECAERO 06/02/2025
Protocole d’accord de fin de négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MECAERO 24/02/2025
Avenant 1 à l’Accord collectif instituant la mise en place d’équipe de suppléance du 14 août 2014
AVENANT

Accord d'entreprise MECAERO 05/01/2026
Avenant 1 à l’accord télétravail (02-2026 - 04-2026).
AVENANT

Accord d'entreprise MECAERO 26/01/2026
Accord renonciation CP Fractionnement 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MECAERO 05/03/2026
Protocole d'accord de fin de négociations annuelles obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MECAERO 05/03/2026
Accord collectif portant attribution d’une Prime de Partage de la Valeur 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MECAERO 26/03/2026
Protocole d'accord Journée de solidarité 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MECAERO SNC 26/01/2022
Protocole d’accord définissant les modalités d’organisation de la Journée de Solidarité 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SA ATELIERS LR ETANCO 16/12/2024
Accord instituant une régime de Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SA ATELIERS LR ETANCO 18/12/2024
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SA ATELIERS LR ETANCO 18/12/2024
ACCORD COLLECTIF D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL INSTAURANT L’ATTRIBUTION DE JOURS DE REPOS (JRTT) OU POSSIBILITE DE REMPLACEMENT DES HS PAR UN RCR
ACCORD

Accord d'entreprise SAS ITW RIVEX 31/03/2020
Accord portant mobilisation congés payés- période pandémlie coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 10/07/2018
UN ACCORD DEROGATOIRE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SERVICES A PROCESS CONTINU POUR LA PERIODE ESTIVALE
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 10/07/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 10/07/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 21/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - Partie Gestion du temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 17/04/2020
un Accord sur les mesures mises en oeuvre au sein de SFS Group pour faire face à la crise sanitaire du COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 15/12/2020
un Avenant portant sur la période d'annualisation à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 15/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise SFS Group SAS 10/07/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - TITRE 1 : REMUNERATION
ACCORD