Accords d'entreprise : Fabrication de vis et de boulons

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 17/04/2020
un Accord sur les mesures mises en oeuvre au sein de SFS Group pour faire face à la crise sanitaire du COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 15/12/2020
un Avenant portant sur la période d'annualisation à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 15/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 28/01/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI POUR L'ACTIVITE AERONAUTIQUE DU SITE DE MELIES
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 29/06/2021
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 10/02/2022
UN ACCORD RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 06/07/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 14/10/2022
un Accord relatif aux équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 19/12/2022
un Accord portant sur le versement de la Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 10/07/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 11/07/2024
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 28/11/2024
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 12/01/2024 INSTITUANT UN DECOMPTE DU TEMS DE TRAVAIL EN FORFAIT HEURES SUR L'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise SFS Group SAS 12/01/2024
Un accord instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en heures sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SFS INTEC SAS 19/12/2017
UN ACCORD RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SFS INTEC SAS 25/09/2017
UN ACCORD RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS 05/07/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE COMMISSIONS AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS 14/12/2018
un Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire (pour l'année 2019)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS 14/12/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS 05/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE MAXIMALE HEBDOMADAIRE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS 20/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS 20/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE DES SALARIES NON-CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS 20/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE DES SALARIES CADRES ET ASSIMILES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS 20/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME VARIABLE DE L'ENCADREMENT ET DES EXPERTS TECHNIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS 28/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES - PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS 20/07/2020
un Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS SPIT 13/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD