Accords d'entreprise : Fabrication de vis et de boulons

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE S.A.S 08/06/2021
Avenant à l'accord de classification, de gestion et de développement des compétences
AVENANT

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE S.A.S 11/02/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE S.A.S 27/06/2022
Avenant à l'accord NAO 2022
AVENANT

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE S.A.S 26/06/2023
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE S.A.S 14/02/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE S.A.S 31/01/2024
Avenant accord Frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE S.A.S 31/01/2024
Avenant à l'accord Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE S.A.S 10/02/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE S.A.S 19/05/2025
Avenant à l'accord portant sur la durée et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AGRATI VIEUX CONDE SAS 03/12/2018
Accord relatif au régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FASTENING SYSTEMS 10/05/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PRE-ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FASTENING SYSTEMS 21/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE ET DE LA CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FASTENING SYSTEMS 30/11/2022
Protocole d’accord de fin de négociations annuelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FASTENING SYSTEMS 12/04/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet de nos prochaines élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FASTENING SYSTEMS 14/06/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
AVENANT

Accord d'entreprise ARCONIC FASTENING SYSTEMS 06/07/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 20/12/2017
UN AVENANT N°1A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTEUR DE REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES A DUREE DETERMINEE Arconic Fixationjs Simmonds SAS
AVENANT

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 21/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 28/05/2018
Accord d'établissement relatif à l'autorisation d'absence pour soigner un enfant malade et don de congés entre salariés (loi Mathys)
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 03/05/2018
accord d'établissement sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 06/06/2018
Protocole d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 09/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 13 MAI 2014 SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 25/04/2018
Accord d'établissement à durée déterminée relatif à la mise en place d'une compensation des heures de nuit non effectuées le 30 avril et le 2 mai 2018(7,50h)
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 18/06/2018
Accord d'établissement relatif à la fin de grève et la reprise du travail suite aux négociations annuelles des salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS 18/06/2018
Avenant technique n°1 au protocole d'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT