Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages en papier

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 30/06/2023
Avenant n°1 à l'avenant de révision à l'accord social de substitution du 9 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 28/07/2023
Accord collectif d'entreprise de prorogation des mandats des membres du comité économique et social de Gascogne Sacs établissement Mimizan
ACCORD

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 08/07/2024
Avenant n° 2 à l’avenant de révision à l’accord social de substitution du 9 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 23/04/2025
Avenant N° 6 à l’accord social de substitution du 9 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 04/07/2025
Avenant n°3 à l’avenant de révision à l’accord social de substitution du 9 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 29/06/2026
Avenant n°4 à l’avenant de révision à l’accord social de substitution du 9 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 07/07/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LA CLASSIFICATION AU SEIN DE LA SOCIETE GASCOGNE SACS, ETABLISSEMENT DE SAINT HERBLAIN
ACCORD

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 07/07/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LA CLASSIFICATION AU SEIN DE LA SOCIETE GASCOGNE SACS, ETABLISSEMENT DE MIMIZAN
ACCORD

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 13/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 27/03/2019
le protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 01/10/2019
l'accord sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 29/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l’indemnisation de la période d'activité partielle au sein de la société Gault et Frémont
ACCORD

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 30/04/2020
Accord d'entreprise relatif au temps d'habillage - déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 24/07/2020
AVENANT 1 - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'INDEMNISATION DE L'ACTIVITÉ PARTIELLE AU SEIN DE LA SOCIETE GAULT ET FREMONT
AVENANT

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 30/09/2020
AVENANT 2 - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE LA SOCIETE GAULT ET FREMONT
AVENANT

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 23/12/2020
AVENANT 1 - ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 16/03/2021
Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 23/12/2021
Protocole d'accord d'entreprise relatif à la prime MACRON 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 13/06/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 17/05/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Gascogne Sacs 10/08/2023
Accord collectif d'entreprise de prorogation des mandats des membres du Comité Economique et Social de Gascogne Sacs, établissement de Saint-Herblain
ACCORD

Accord d'entreprise MCC ABLIS FRANCE 18/02/2020
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise MILHE ET AVONS 06/05/2021
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MILHE ET AVONS 23/07/2021
ACCORD PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise MILHE ET AVONS 21/01/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD