Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages en papier

Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISLER 21/09/2022
ACCORD COLLECTIF SANTE PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISLER 14/05/2025
ACCORD COLLECTIF REVISANT L’ACCORD NAO 2022 du 12 juillet 2022 et INSTAURANT UNE PRIME DE PERFORMANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISLER 14/05/2025
ACCORD COLLECTIF REVISANT L’ACCORD NAO 2022 du 12 juillet 2022 et INSTAURANT UNE PRIME D’OBJECTIFS INDIVIDUELLE POUR LES AGENTS DE MAITRISE « MANAGERS »
ACCORD

Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISLER 14/05/2025
ACCORD COLLECTIF REVISANT L’ACCORD NAO 2022 du 12 juillet 2022 RELATIF A UNE PRIME D’OBJECTIFS INDIVIDUELLE POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISLER 14/05/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DE PRODUCTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 19/03/2025
Accord relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 19/03/2025
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du résultat fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 24/03/2025
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 22/01/2026
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 17/03/2026
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EMBALOIRE 14/11/2024
accord signé
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS 30/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018 OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS 04/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS 06/05/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS 16/12/2019
MODIFICATION ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS 07/07/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 01/03/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD SOCIAL DE SUBSTITUTION DU 9 AOUT 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 04/01/2022
Avenant n°3 à l'accord social de substitution du 9 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 08/03/2022
AVENANT N°4 A L'ACCORD SOCIAL DE SUBSTITUTION DU 9 AOÛT 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 29/06/2022
Avenant de révision à l'accord social de substitution du 9 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 29/06/2022
Avenant de révision à l'accord social de substitution Gascogne SAC St Herblain du 22/06/2017
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 13/02/2023
Avenant n° 5 à l'accord social de substitution du 9 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 30/06/2023
Avenant n°1 à l'avenant de révision à l'accord social de substitution du 9 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 28/07/2023
Accord collectif d'entreprise de prorogation des mandats des membres du comité économique et social de Gascogne Sacs établissement Mimizan
ACCORD

Accord d'entreprise Gascogne Sacs 10/08/2023
Accord collectif d'entreprise de prorogation des mandats des membres du Comité Economique et Social de Gascogne Sacs, établissement de Saint-Herblain
ACCORD