Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages en papier
CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISLER
Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISLER 10/07/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME CARBURANT ET D’UN FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISLER 10/07/2023
CONSTAT D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISLER 21/09/2022
ACCORD COLLECTIF SANTE PERSONNEL CADRE
ACCORD
Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISLER 14/05/2025
ACCORD COLLECTIF REVISANT L’ACCORD NAO 2022 du 12 juillet 2022 et INSTAURANT UNE PRIME DE PERFORMANCE
ACCORD
Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISLER 14/05/2025
ACCORD COLLECTIF REVISANT L’ACCORD NAO 2022 du 12 juillet 2022 et INSTAURANT UNE PRIME D’OBJECTIFS INDIVIDUELLE POUR LES AGENTS DE MAITRISE « MANAGERS »
ACCORD
Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISLER 14/05/2025
ACCORD COLLECTIF REVISANT L’ACCORD NAO 2022 du 12 juillet 2022 RELATIF A UNE PRIME D’OBJECTIFS INDIVIDUELLE POUR LES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISLER 14/05/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DE PRODUCTIVITE
ACCORD
Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISLER 08/07/2026
CONSTAT D'ACORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
CONSTANTIA JEANNE D'ARC
Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 19/03/2025
Accord relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 19/03/2025
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du résultat fiscal
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 24/03/2025
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 22/01/2026
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 17/03/2026
Accord NAO
ACCORD
EMBALOIRE
Accord d'entreprise EMBALOIRE 14/11/2024
accord signé
ACCORD
ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS 30/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018 OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS 04/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS 06/05/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS 16/12/2019
MODIFICATION ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS 07/07/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
GASCOGNE SACS
Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 01/03/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD SOCIAL DE SUBSTITUTION DU 9 AOUT 2016
AVENANT
Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 04/01/2022
Avenant n°3 à l'accord social de substitution du 9 août 2016
AVENANT
Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 08/03/2022
AVENANT N°4 A L'ACCORD SOCIAL DE SUBSTITUTION DU 9 AOÛT 2016
AVENANT
Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 29/06/2022
Avenant de révision à l'accord social de substitution du 9 août 2016
AVENANT
Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 29/06/2022
Avenant de révision à l'accord social de substitution Gascogne SAC St Herblain du 22/06/2017
AVENANT
Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 13/02/2023
Avenant n° 5 à l'accord social de substitution du 9 août 2016
AVENANT
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