Accords d'entreprise : Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique

Accord d'entreprise SCHOTT FRANCE PHARMA SYSTEMS 19/05/2025
Negociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOTT FRANCE PHARMA SYSTEMS 13/05/2026
Negociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOTT SFAM 08/12/2017
Procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOTT SFAM 20/04/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOTT SFAM 01/02/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOTT SFAM 26/04/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOTT SFAM 23/03/2020
ACCORD DE MODULATION TEMPORAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOTT SFAM 15/04/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOTT SFAM 16/06/2020
Accord relatif à l'allocation spéciale au titre des oeuvres sociales du Comité d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOTT SFAM 24/06/2020
Accord relatif au travail de nuit temporaire
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOTT SFAM 29/09/2020
Accord relatif à la mise en place du travail de nuit temporaire
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP L'ATELIER DU VITRAIL 01/12/2023
AVENANT A L'ACCORD DU 18/12/2020 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise SFAM 08/12/2020
Accord relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM 15/04/2021
Accord relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM 28/07/2021
Accord relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM 21/10/2021
Négociaton Annuelle Obligatoire 2021 Procès verbal
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM 04/07/2022
Accord relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM 29/07/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2022 Procès verbal
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM 16/11/2022
Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire - Novembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM 20/07/2023
Accord relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM 27/11/2024
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM 12/12/2024
L'Accord portant sur la dotation exceptionnelle complémentaire versée au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM 18/06/2024
Accord relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM 20/05/2025
L'Accord relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM 15/12/2025
Le procés-verbal d'accord concernant la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD