Accords d'entreprise : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
L'ATELIER DES SAVEURS
Accord d'entreprise L'ATELIER DES SAVEURS 23/12/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE « APLD »
ACCORD
Accord d'entreprise L'ATELIER DES SAVEURS 08/06/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE APLD
ACCORD
L'EPI DU ROUERGUE
Accord d'entreprise L'EPI DU ROUERGUE 05/01/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise L'EPI DU ROUERGUE 26/01/2018
NAO 2018
AVENANT
LA BOULANGERE & CO
Accord d'entreprise LA BOULANGERE & CO 24/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOULANGERE & CO 27/04/2021
UN AVENANT N° 1 À L'ACCORD RELATIF AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE SIGNÉ LE 24/09/2019
AVENANT
Accord d'entreprise LA BOULANGERE & CO 24/09/2019
UN ACCORD RELATIF AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOULANGERE & CO 25/03/2022
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOULANGERE & CO 24/06/2024
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 24/02/2023 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise LA BOULANGERE & CO 19/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR UNE PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOULANGERE & CO 18/06/2026
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 24/02/2023
AVENANT
LA CREPE DE BROCELIANDE
Accord d'entreprise LA CREPE DE BROCELIANDE 22/12/2017
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise LA CREPE DE BROCELIANDE 27/12/2017
LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LA CREPE DE BROCELIANDE 11/02/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LA CREPE DE BROCELIANDE 20/06/2019
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
LA FOURNEE DOREE
Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE 29/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE 28/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE 22/01/2021
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE 14/09/2023
Avenant au protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023
AVENANT
LA FOURNEE DOREE - LFD
Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE - LFD 29/01/2018
UN ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE - LFD 08/01/2019
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE - LFD 09/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT
Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE - LFD 27/01/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE - LFD 19/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE - LFD 24/01/2022
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas