Accords d'entreprise : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Accord d'entreprise U7 09/11/2020
UN ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise U7 26/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES SALARIES RELEVANT D'UN AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise U7 03/06/2021
UN ACCORD EN FAVEUR DE LA DEROGATION A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL POUR LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise U7 19/05/2022
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise U7 07/07/2022
UN ACCORD EN FAVEUR DE LA DEROGATION A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL POUR LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise U7 25/09/2024
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise U7 21/11/2024
Un accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2025 des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise U7 10/04/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES TITRES-RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise U7 22/05/2025
UN ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise U7 04/09/2025
Un Avenant en faveur de la dérogation à la durée maximale quotidienne de travail pour les équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise U7 25/02/2026
Accord relatif à la mise en place d'une prime ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise U7 25/02/2026
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place des titres-restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE 08/12/2017
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE 20/03/2018
UN ACCORD SUR LA PRIME D'ETE
ACCORD

Accord d'entreprise VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE 23/05/2018
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE 01/10/2018
un Accord portant sur la représentation du personnel et les conditions d'exercice des mandats au sein de la société
ACCORD

Accord d'entreprise VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE 20/02/2019
Un Accord sur la prime d'été
ACCORD

Accord d'entreprise VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE 20/03/2019
Un Accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE 20/03/2019
Un Accord Portant sur les Négociations Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE 29/03/2019
Un Accord portant sur le régime complémentaire de remboursement de frais de santé à adhésion obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE 29/03/2019
Un Accord portant sur les régimes obligatoires de prévoyance couvrant les risques incapacité invalidité et décès
ACCORD

Accord d'entreprise VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE 09/05/2019
Un Accord sur l'Instauration d'un Compte Epargne Temps et d'un Congé de Fin de Carrière
ACCORD

Accord d'entreprise VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE 26/11/2019
Un Avenant portant révision de l'accord sur le compte épargne temps et le congé de fin de carrière
AVENANT

Accord d'entreprise VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE 28/04/2020
UN ACCORD SUR LA PRIME D'ETE
ACCORD

Accord d'entreprise VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE 25/05/2020
Renouvellement de l'accord d'établissement à durée déterminée relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de l'établissement VBPF de Torcé
AVENANT