Accords d'entreprise : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 13/04/2022
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 20/06/2022
PV D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 05/10/2022
Accord pour l'utilsation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 12/10/2022
ACCORD SUR L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 24/03/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 27/04/2023
Accord en faveur des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 27/04/2023
Accord sur l'organisation des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 23/05/2023
PV D'ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 17/05/2023
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 29/06/2022
ACCORD RELATIF AU FRAIS DE TRANSPORT PERSONNEL DITE "PRIME TRANSPORT"
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 18/04/2024
Accord en faveur de la dérogation à la durée maximale quotidienne de travail pour les équipes de suppléance et sur l'organisation des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 05/03/2024
Accord en faveur des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 26/06/2024
PV Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 05/03/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 09/04/2025
dérogation à la durée maximale quotidienne de travail pour les équipes de suppléance et sur l'organisation des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 09/01/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 16/03/2026
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE 09/04/2026
Accord sur l'organisation des équipes de suppléance au sein de la société Beaune Brioche
ACCORD

Accord d'entreprise BIMBO QSR AIX 14/12/2022
ACCORD PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLES ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BIMBO QSR FLEURY 23/01/2020
Accord Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BIMBO QSR FLEURY 20/01/2021
ACCORD PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BIMBO QSR FLEURY 03/06/2021
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire (sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée)
ACCORD

Accord d'entreprise BIMBO QSR FLEURY 23/05/2022
Accord de négociation annuelle obligatoire (rémunération, temps de travail et partage de la VA)
ACCORD

Accord d'entreprise BIMBO QSR FLEURY 17/06/2022
Accord relatif au périmétre du CSE à la mise en place de la Commission SSCT
ACCORD

Accord d'entreprise BIMBO QSR FLEURY 24/06/2022
Accord sur le recours au vote électronique pour l'élection des membres du CSE
ACCORD