Accords d'entreprise : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Accord d'entreprise BOULANGERIE DE L'EUROPE 16/05/2023
Un accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE DES 3 B 08/06/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE « APLD »
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE NEUHAUSER 24/10/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ADAPTATION DE LA STRUCTURE DE REPRESENTATION DU PERSONNEL DE LA SAS BOULANGERIE NEUHAUSER
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE NEUHAUSER 25/10/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA SOCIETE SAS BOULANGER NEUHAUSER
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE NEUHAUSER 25/10/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE NEUHAUSER 30/05/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la réduction et l'aménagement du temps de travail au sein de la société SAS Boulangerie Neuhauser
AVENANT

Accord d'entreprise BOULANGERIE NEUHAUSER 23/10/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE NEUHAUSER 09/08/2018
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES D’AFFICHAGE DES COMMUNICATIONS SYNDICALES AU SEIN DE L’ENTREPRISE SAS BOULANGERIE NEUHAUSER – ETABLISSEMENT DE FURST 2
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE NEUHAUSER 11/01/2019
accord collectif relatif à la négociation avec les représentants du personnel de la société Boulangerie Neuhauser portant sur le projet de réorganisation de l'entreprise et ses conséquences sociales
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE NEUHAUSER 29/12/2018
Accord collectif sur la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de la SA Boulangerie Neuhauser
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE NEUHAUSER 16/05/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA POURSUITE DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL POSTÉRIEUREMENT A LA FUSION SAS BOULANGERIE NEUHAUSER - NEUHAUSER FINANCIERE
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE NEUHAUSER 29/06/2018
Accord de substitution au sein de la société Boulangerie Neuhauser
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE NEUHAUSER 29/09/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE NEUHAUSER 06/07/2022
Protocole de fin de conflit MAUBEUGE
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE NEUHAUSER 08/11/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE NEUHAUSER 19/02/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE NEUHAUSER 08/12/2025
Un accord portant sur le versement d'une prime unifiée
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE PATISSERIE ASSOCIEES ANGERS 30/12/2019
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE PATISSERIE ASSOCIEES ANGERS 27/01/2021
APLD
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE PATISSERIE ASSOCIES LE MANS 14/02/2020
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE PATISSERIE ASSOCIES ORLEANS 05/03/2020
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE PAUL 14/12/2021
Hevaloma Accord_Collectif_Entreprise_2022
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE 27/03/2018
ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE 20/12/2018
Accord relatif à la concertation avec les représentants du personnel de la Société BVF portant sur le projet de réorganisation de l'entreprise et ses conséquences sociales
ACCORD

Accord d'entreprise BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE 19/10/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD