Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes
CLPS L ENJEU DES COMPETENCES
Accord d'entreprise CLPS L ENJEU DES COMPETENCES 27/03/2019
Le Protocole d'accord Préelectoral pour l'élection du CSE
ACCORD
CLPS L'ENJEU COMPETENCES
Accord d'entreprise CLPS L'ENJEU COMPETENCES 29/03/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes au CLPS
ACCORD
Accord d'entreprise CLPS L'ENJEU COMPETENCES 08/06/2021
UN ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CLPS L'ENJEU COMPETENCES 14/06/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CLPS L'ENJEU COMPETENCES 14/06/2022
Négociation annuelle sur les salaires- Juin 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CLPS L'ENJEU COMPETENCES 14/06/2022
Avenant 4 à l'accord sur la RTT du 15 mai 2000
AVENANT
Accord d'entreprise CLPS L'ENJEU COMPETENCES 11/04/2023
Accord relatid au vote electronque
ACCORD
Accord d'entreprise CLPS L'ENJEU COMPETENCES 11/04/2023
accord de prorogation des manadats des élus aux CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CLPS L'ENJEU COMPETENCES 27/06/2023
Négociation annuelle sur les salaires
ACCORD
CNAM CENTRE-VAL DE LOIRE - AGCNAM
Accord d'entreprise CNAM CENTRE-VAL DE LOIRE - AGCNAM 29/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CDD A OBJET DEFINI
ACCORD
CNAM GRAND EST
Accord d'entreprise CNAM GRAND EST 15/12/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
CNAM ILE DE FRANCE - AGCNAM
Accord d'entreprise CNAM ILE DE FRANCE - AGCNAM 26/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE - PROTECTION SOCIALE - CNAM ILE DE FRANCE
ACCORD
CNAM NORMANDIE
Accord d'entreprise CNAM NORMANDIE 16/07/2026
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS & AUX CONGES PAYES
ACCORD
CNPP ENTREPRISE
Accord d'entreprise CNPP ENTREPRISE 30/11/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CNPP ENTREPRISE 01/07/2022
Un Accord de substitution dans le cadre de la fusion/absorption de CNPP Cybersecurity par CNPP Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise CNPP ENTREPRISE 13/10/2022
ACCORD COLLECTIF D’UES SUR LE FORFAIT « MOBILITES DURABLES »
ACCORD
Accord d'entreprise CNPP ENTREPRISE 13/10/2022
UN ACCORD COLLECTIF DE l’UES SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CNPP ENTREPRISE 21/02/2023
Un Avenant à l'Accord relatif au Télétravail initialement conclu le 30 novembre 2021 (T02721002760)
AVENANT
CODE ROUGE
Accord d'entreprise CODE ROUGE 14/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN CDI INTERMITTENT POUR LES FORMATEURS
ACCORD
COLLEGE COOPERATIF EN BRETAGNE
Accord d'entreprise COLLEGE COOPERATIF EN BRETAGNE 30/04/2020
Un Accord sur la mise en place d'un Contrat à Durée Déterminée à Objet Défini
ACCORD
Accord d'entreprise COLLEGE COOPERATIF EN BRETAGNE 31/08/2020
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise COLLEGE COOPERATIF EN BRETAGNE 31/08/2020
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
COLORADO CONSEIL ET FORMATION
Accord d'entreprise COLORADO CONSEIL ET FORMATION 26/10/2018
ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise COLORADO CONSEIL ET FORMATION 12/05/2020
ACCORD PORTANT SUR L’AMÉNAGEMENTS DES CONGÉS PAYÉS POUR FAIRE FACE À L'ÉPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
COMITE ACTION EDUCAT PERMAN DIFFUS CULTU
Accord d'entreprise COMITE ACTION EDUCAT PERMAN DIFFUS CULTU 16/09/2021
Indemnité de tutorat contrat d'apprentissage ou service civique
ACCORD
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