Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE FORMATION 05/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU CENTRE EUROPEEN DE FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE FORMATION 17/04/2023
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE FORMATION 22/09/2025
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE FORMATION 26/02/2026
Accord entreprise sur l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FORMATION & PROMOTION PRESQU'ILE 31/05/2021
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FORMATION & PROMOTION PRESQU'ILE 25/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FORMATION & PROMOTION PRESQU'ILE 29/03/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FORMATION & PROMOTION PRESQU'ILE 31/05/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL DU 31/05/2021
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE FORMATION & PROMOTION PRESQU'ILE 24/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FORMATION & PROMOTION PRESQU'ILE 24/01/2023
Accord collectif d'entreprise sur l'exercice du droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FORMATION & PROMOTION PRESQU'ILE 29/08/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FORMATION & PROMOTION PRESQU'ILE 16/01/2025
Procès-verbal d'accord partiel - Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FORMATION & PROMOTION PRESQU'ILE 31/05/2024
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FORMATION ET PROMOTION PRESQU'ILE 28/11/2023
Procès-verbal d'accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FORMATION PROFESSIONNELLE DU MIDI 14/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FORMATION PROFESSIONNELLE DU MIDI 14/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPLEMENT EMPLOYEUR AUX IJSS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE INTERINSTITUTIONNEL DE BILANS D 19/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE FRAIS PROFESSIONNELS ET TICKETS RESTAURANTS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE INTERINSTITUTIONNEL DE BILANS D 19/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL, CONGES PAYES et CONGES EXCEPTIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE INTERNATIONAL DE FORMATION FERROVIAIRE DE LA COTE D'OPALE 21/10/2021
Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif de l'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE INTERNATIONAL DE FORMATION FERROVIAIRE DE LA COTE D'OPALE 23/06/2022
Accord collectif instituant un compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE INTERNATIONAL DE FORMATION FERROVIAIRE DE LA COTE D'OPALE 22/07/2026
UN ACCORD RELATIF AUX TRANCHES DE SALAIRE PERMETTANT DE DETERMINER LE NIVEAU DE PARTICIPATION DE L'ENTREPRISE A L'ABONDEMENT DES CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE PEDAGOGIQUE POLYVALENT DE L'UNION 06/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 6 AVRIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE PEDAGOGIQUE POLYVALENT DE L'UNION 31/05/2022
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE POUR LE DEVELOPPEMENT DU MANAGEMENT ENTREPRENEURIAL 30/01/2019
avenant n°1 à l'accord du 27 avril 2009 relatif au constat de l'existence d'une unité économique et sociale portant modification du périmetre de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise Centre International d'Etudes pour le Développement Local 03/07/2020
Accord d'Entreprise - Centre International d'Etudes pour le Développement Local (CIEDEL)
ACCORD