Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes
CENTRE POUR LE DEVELOPPEMENT DU MANAGEMENT ENTREPRENEURIAL
Accord d'entreprise CENTRE POUR LE DEVELOPPEMENT DU MANAGEMENT ENTREPRENEURIAL 07/03/2019
Accord relatif à la prorogation des mandates des représentants du personnel
ACCORD
CENTRE REGIONAL D'ACTION ET FORMATION
Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL D'ACTION ET FORMATION 19/08/2019
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ANNUEL DES SALARIES A TEMPS PARTIEL DONT LE TEMPS DE TRAVAIL EST INFERIEUR A OU EGAL A 50% D'UN ETP
ACCORD
CENTRE REGIONAL DE FORMATION MULTIPRO
Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE FORMATION MULTIPRO 20/12/2018
PV d'accord de la Négociation Annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE FORMATION MULTIPRO 18/03/2019
accord de prorogation des mandats des représentants à la DUP et au CHSCT
ACCORD
CENTRE REUNIONNAIS D'ENTREPRISE EDUCATIVE
Accord d'entreprise CENTRE REUNIONNAIS D'ENTREPRISE EDUCATIVE 24/04/2024
Annualisation du temps de travail des salariés formateurs à temps partiel
ACCORD
CEPI MANAGEMENT
Accord d'entreprise CEPI MANAGEMENT 16/07/2021
Accord d'entreprise sur choix de convention collective
ACCORD
CERAN FRANCE
Accord d'entreprise CERAN FRANCE 28/09/2020
ACCORD APLD
ACCORD
Accord d'entreprise CERAN FRANCE 10/06/2021
AVENANT ACCORD APLD
AVENANT
Accord d'entreprise CERAN FRANCE 07/07/2023
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
CETIM CENTRE-VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise CETIM CENTRE-VAL DE LOIRE 14/03/2019
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de la loi portant mesures d'urgences économiques
ACCORD
Accord d'entreprise CETIM CENTRE-VAL DE LOIRE 30/06/2020
Accord relatif à l'individualisation du recours à l'activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise CETIM CENTRE-VAL DE LOIRE 05/10/2020
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’INDIVIDUALISATION DU RECOURS A L’ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT
Accord d'entreprise CETIM CENTRE-VAL DE LOIRE 25/11/2022
Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
CETIM-CERTEC
Accord d'entreprise CETIM-CERTEC 26/09/2017
un accord portant sur le temps de travail
ACCORD
CFA AFORPA (NAO 2020)
Accord d'entreprise CFA AFORPA (NAO 2020) 07/12/2020
Procès verbal d'accord partiel - Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD
CFA AFORPA (NAO 2021)
Accord d'entreprise CFA AFORPA (NAO 2021) 11/10/2021
Procès-verbal d'accord - Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
CFA DES METIERS DE LA SANTE ET DU SOCIAL AUVERGNE RHONE ALPES
Accord d'entreprise CFA DES METIERS DE LA SANTE ET DU SOCIAL AUVERGNE RHONE ALPES 18/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD
Accord d'entreprise CFA DES METIERS DE LA SANTE ET DU SOCIAL AUVERGNE RHONE ALPES 21/03/2022
AVENANT REVISION DE L'ACCORD FORFAIT JOURS EN DATE DU 18 FEVRIER 2021
AVENANT
CFAI 8002
Accord d'entreprise CFAI 8002 24/05/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI 8002 22/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI 8002 26/04/2019
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES
ACCORD
CFI ATLANTIQUE
Accord d'entreprise CFI ATLANTIQUE 28/05/2021
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
CFMA
Accord d'entreprise CFMA 20/07/2021
Accord relatif aux primes, à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
CFP ENC
Accord d'entreprise CFP ENC 17/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES
ACCORD
CFPTS
Accord d'entreprise CFPTS 17/11/2017
Un accord portant sur les conditions de modification de la complémentaire santé
ACCORD
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