Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise CEDH - CENTRE D'ENSEIGNEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE L'HOMEOPATHIE 04/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CEDRE 30/08/2022
Accord d'entreprise relatif aux périodes d'acquisition et de prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CEFIM (CENTRE EUROPEEN DE FORMATION INFORMATIQUE ET MULTIMEDIA) 20/04/2025
Accord collectif d’aménagement du temps de travail avec mise en place de jours RTT (Réduction du Temps de Travail)
ACCORD

Accord d'entreprise CEFRAS 30/01/2020
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR LA COMMUNICATION SYNDICALE
ACCORD

Accord d'entreprise CEFRAS 24/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEFRAS 24/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DON DE JOURS DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise CEFRAS 08/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEFRAS 10/09/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEFRAS 10/09/2024
Révision Accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEFRAS 10/09/2024
Révision Accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CENT EDUCAT PERMANENTE FORMAT CONTINUE 21/11/2018
Accord sur l'aménagement et l'augmentation du temps de travail 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENT EDUCAT PERMANENTE FORMAT CONTINUE 21/11/2018
Accord sur l'aménagement et l'augmentation du temps de travail 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENTAURE NORD EST 28/02/2022
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ESSAIS ET DE MESURES (CEM) 14/06/2019
accord amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES DES EXPERTS COMPTABLES ET AUDITEURS 28/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'ALAIN DUCASSE 03/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS REGIONAL MULTIPROFESSIONNEL CERFAL 05/12/2017
PROJET D'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (ARTICLE L.2242-8, 7° DU CODE DU TRAVAIL)
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS REGIONAL MULTIPROFESSIONNEL CERFAL 19/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 POUR 2018 - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS REGIONAL MULTIPROFESSIONNEL CERFAL 14/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION DE LA PROFESSION BANCAIRE 27/03/2018
Accord d'Entreprise sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION DE LA PROFESSION BANCAIRE 12/09/2019
AVENANT À L’AVENANT DE L’ACCORD ARTT DU CFPB du 17 décembre 1999 – Article 7 – signé le 13 mars 2007
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION ET CONSEIL 95 28/06/2024
avenant n°2 de l'accord d'intéressement du 28 juin 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION FARE 16-ROC FLEURI 19/09/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE BORDEAUX NORD 09/07/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE FORMATION 05/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DU 05 DECEMBRE 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION DE SANTE, SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD