Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise COMITE ACTION EDUCAT PERMAN DIFFUS CULTU 16/06/2023
accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ACTION EDUCAT PERMAN DIFFUS CULTU 05/02/2024
avenant de révision accord transfert d'activités
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE ACTION EDUCAT PERMAN DIFFUS CULTU 05/02/2024
Accord d’entreprise relatif à la mise en place de la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ACTION EDUCAT PERMAN DIFFUS CULTU 19/03/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionelle, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEME 18/05/2018
ACCORD SUR LA DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT 14/09/2020
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPETENCES COMMERCE ET INTERNATIONAL 21/09/2020
avenant du 21 septembre 2020 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise COMPETENCES COMMERCE ET INTERNATIONAL 21/07/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPETENCES COMMERCE ET INTERNATIONAL 14/09/2022
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise COMPETENCES COMMERCE ET INTERNATIONAL 28/02/2022
Accord collectif de prorogation des mandats des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPETENCES COMMERCE ET INTERNATIONAL 25/05/2022
Accord de mise en place d'une unité économique et sociale entre CCI et AIPF
ACCORD

Accord d'entreprise COMUNDI 22/03/2018
Un accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMUNDI 21/08/2018
Protocole d'accord pré-électoral : élection de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMUNDI 27/03/2020
Accord relatif à la modification des dates et des modalités des prises de jours de congés payés au sein de la société COMUNDI afin de faire face aux conséquences économiques, financières et sociales de la propagation de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise COMUNDI 08/04/2021
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION ET LA PRISE DE CP AU SEIN DE COMUNDI
ACCORD

Accord d'entreprise COMUNDI 22/03/2022
ACCORD PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise COMUNDI 18/07/2022
Accord de prorogation de mandats COMUNDI
ACCORD

Accord d'entreprise COMUNDI 02/12/2022
Avenant à l'accord de prorogation des mandats
AVENANT

Accord d'entreprise CONCENTRIX UNIVERSITY FRANCE 03/12/2024
Accord Télétravail Hybride
ACCORD

Accord d'entreprise CONCORDIA 15/01/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL FORMATION QUALIFICATION 27/02/2019
Procès-verbal d'accord - Négociations annuelle obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL FORMATION QUALIFICATION 06/02/2020
Accord Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL FORMATION QUALIFICATION 03/05/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CONVERGENCES 23/09/2025
UN ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise COOPTALIS FORMATION 25/03/2019
Accord collectif d'entreprise fixant les modalités de recours au forfait annuel en heures
ACCORD