Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes
DIAG-NOSE
Accord d'entreprise DIAG-NOSE 18/12/2020
Un accord portant sur la subvention des œuvres sociales du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise DIAG-NOSE 25/08/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise DIAG-NOSE 21/03/2023
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise DIAG-NOSE 09/10/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise DIAG-NOSE 18/09/2023
Un accord portant sur le périmètre de mise en place du CSE
ACCORD
DIDALYSE
Accord d'entreprise DIDALYSE 23/05/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
DOREMI
Accord d'entreprise DOREMI 18/06/2021
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise DOREMI 30/01/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DOREMI 12/01/2024
UN ACCORD PORTANT SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS
ACCORD
Accord d'entreprise DOREMI 06/02/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
DRIVING FORMATION
Accord d'entreprise DRIVING FORMATION 14/12/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE ET A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise DRIVING FORMATION 12/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise DRIVING FORMATION 12/05/2025
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE portant sur la Mise en place de l’aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine et augmentation du contingent annuel d’heures supplémentaires, signé le 14/12/2021
AVENANT
E-LEARNING
Accord d'entreprise E-LEARNING 04/07/2019
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail des cadres au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise E-LEARNING 12/04/2023
Accord relatif à la reconnaissance d’une Unité Economique et Sociale entre les sociétés Epistema et E-Learning
ACCORD
E2C 93
Accord d'entreprise E2C 93 21/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
E2C CHARENTE POITOU
Accord d'entreprise E2C CHARENTE POITOU 08/12/2025
Accord Prime Partage de la Valeur
ACCORD
E2C NORMANDIE
Accord d'entreprise E2C NORMANDIE 06/12/2023
LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise E2C NORMANDIE 08/12/2025
LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE DE LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD
E2SE
Accord d'entreprise E2SE 25/10/2023
LE VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DU GROUPE E2SE
ACCORD
E2SE GROUPE
Accord d'entreprise E2SE GROUPE 02/05/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise E2SE GROUPE 29/08/2023
LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise E2SE GROUPE 28/08/2024
LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise E2SE GROUPE 29/11/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise E2SE GROUPE 08/12/2025
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
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