Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise ECOLE DE PIQUAGE DE LA VALLEE DE LA GALAURE 27/06/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE PIQUAGE DE LA VALLEE DE LA GALAURE 06/01/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES ET AUX CONGES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES FORMATIONS MARITIMES 18/01/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES FORMATIONS MARITIMES 24/04/2025
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS 10/01/2025
LA MISE EN PLACE DE CDI INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE 12/09/2022
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE 12/12/2024
Accord d'entreprise applicable au sein de l'association Ecole des Travaux Publics de Normandie Institut Jean Fréret Apprentissage
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DU RENOUVELLEMENT URBAIN - INSTI 08/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DU RENOUVELLEMENT URBAIN - INSTI 20/12/2019
Protocole d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DU RENOUVELLEMENT URBAIN - INSTITUT DE FORMATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE 08/12/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DU RENOUVELLEMENT URBAIN - INSTITUT DE FORMATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE 08/12/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DU RENOUVELLEMENT URBAIN - INSTITUT DE FORMATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA VILLE 25/11/2024
PROTOCLE D'ACCORD L'ERU - NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE FORM PROFE BARRE COURS APPEL PAR 12/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE METIERS A ACCOMPAGNEMENT PERSONNE 02/08/2022
Charte du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE METIERS A ACCOMPAGNEMENT PERSONNE 02/12/2022
ACCORD SUR L'OCTROI DE JOUR DE RECUPERATION DES JOURS FERIES TOMBANT UN SAMEDI OU UN DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE METIERS A ACCOMPAGNEMENT PERSONNE 02/12/2022
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN JOURS POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE METIERS A ACCOMPAGNEMENT PERSONNE 02/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL à 37H hebdomadaires
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE METIERS A ACCOMPAGNEMENT PERSONNE 19/09/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE METIERS A ACCOMPAGNEMENT PERSONNE 15/11/2023
Avenant - Charte télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE METIERS A ACCOMPAGNEMENT PERSONNE 15/11/2023
Mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE METIERS A ACCOMPAGNEMENT PERSONNE 15/11/2023
Avenant 1 - Modulation du temps de travail annuel 37H
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE METIERS A ACCOMPAGNEMENT PERSONNE 09/12/2025
Jour de récupération des jours fériés tombant un samedi ou un dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE METIERS A ACCOMPAGNEMENT PERSONNE 09/12/2025
ACCORD MODULATION du temps de travail annuel 37H
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE METIERS A ACCOMPAGNEMENT PERSONNE 09/12/2025
ACCORD FORFAIT JOURS CADRES DIRIGEANTS EMAP 2026 2030
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE PRIVEE DES SCIENCES INFORMATIQUES 09/12/2020
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD