Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise PROMIDEL SANTE 02/06/2026
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise QUIEDOM 63 27/01/2022
ACCORD COLLECTIF AUGMENTATION Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise QUIETELLE 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la modulation, au télétravail et participation eco-responsable
ACCORD

Accord d'entreprise QUINTAL 11/06/2021
Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif Gestion professionnelle des transitions professionelles
ACCORD

Accord d'entreprise RAVEL 26/04/2019
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise RAVEL 26/04/2022
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise REALISAT MAISONS ACCUEIL PERSONNES AGEES 17/12/2018
accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise REALISAT MAISONS ACCUEIL PERSONNES AGEES 22/12/2020
accord collectif d'entreprise Negociation annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise REALISAT MAISONS ACCUEIL PERSONNES AGEES 23/09/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS TENDRESSE GAZERAN 16/06/2022
Accord d'entreprise - Prime de fin d'année
ACCORD

Accord d'entreprise REPOS ET SANTE ETS HEBERGEMENT P.A. 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REPOS ET SANTE ETS HEBERGEMENT P.A. 14/01/2022
accord d'entreprise relatif à la revalorisation salariale issu du segur de la santé
ACCORD

Accord d'entreprise REPOS ET SANTE ETS HEBERGEMENT P.A. 30/01/2023
Accord d'entreprise relatif aux revalorisations salariales issues du Ségur de la Santé
ACCORD

Accord d'entreprise REPOS ET SANTE ETS HEBERGEMENT P.A. 15/09/2023
Avenant à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise RESIDALYA COURCHELETTES 19/02/2019
Acoord relatif à l'organisation et à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA COURCHELETTES 19/02/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA COURCHELETTES 16/01/2019
Accord sur le contenu et la périodicité des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA COURCHELETTES 20/10/2017
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA ORLEANS 28/11/2017
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA ORLEANS 03/08/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA SAINT MARCEL 20/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA SAINT MARCEL 20/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDALYA SAINT MARCEL 13/02/2019
UN ACCORD¨PORTANT SUR LE CONTENU ET LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE LES PENSEES 05/06/2025
Accord d'entreprise d'intéressements
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE LES PENSEES 05/06/2025
Accord d'intéressement
ACCORD