Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 19/09/2022
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire au personnel médecin dans le cadre de la transposition des accords du "Ségur de la Santé"
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 26/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire au personnel de soins dans le cadre de la transposition des accords du "Ségur de la Santé"
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 20/09/2022
ACCORD D'ENTRERPISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE AU PERSONNEL MEDECIN DANS LE CADRE DE LA TRANSPOSITION DES ACCORDS DU "SEGUR DE LA SANTE"
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 28/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE AU PERSONNEL DE SOINS DANS LE CADRE DE LA TRANSPOSITION DES ACCORDS DU "SEGUR DE LA SANTE"
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 10/10/2022
ACCORD D ENTREPRISERELATIF A L ATTRIBUTION D UNE INDEMNITE FORFAITAIRE AU PERSONNEL DE SOINS DANS LE CADRE DE LA TRANPOSITION DES ACCORD DU SEGUR DE LA SANTE SEGUR 2
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 19/01/2023
PV D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 22/01/2026
PV ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES "MA MAISON" 15/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE FORFAITAIRE AU PERSONNEL MEDECIN DANS LE CADRE DE LA TRANSPOSITION DES ACCORDS DU « SEGUR DE LA SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise PETITS FRERES PAUVRES ASS GESTI ETABLISS 30/04/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’ADAPTATION Fusion/Absorption entre Les Petits Frères des Pauvres – Association de Gestion des Etablissements et le Centre de Rencontre des Générations - Les Petits Frères
ACCORD

Accord d'entreprise PETITS FRERES PAUVRES ASS GESTI ETABLISS 09/07/2021
Accord collectif relatif au versement d'une indemnité forfaitaire "SEGUR"
ACCORD

Accord d'entreprise PIERREFITTE PEUPLERAIE 16/07/2024
Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PLENITUDE SAINT MICHEL 19/03/2025
RENOUVELLEMENT ACCORD PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise PLENITUDE SAINT MICHEL 10/07/2025
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise PLENITUDE SAINT MICHEL 08/07/2026
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise POLE MEDICAL D ENNERY 05/03/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLE MEDICAL D ENNERY 27/06/2018
AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD DU 27 JUIN 2017 EN FAVEUR DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DU POLE MEDICAL D'ENNERY
AVENANT

Accord d'entreprise POLE MEDICAL D ENNERY 05/03/2019
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour la société Pôle Médical Ennery
ACCORD

Accord d'entreprise POLE MEDICAL D'ENNERY 24/03/2023
accord relatif à la négociation annuelle obligatoire du Pôle médical d'Ennery 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PORT MARLY 18/05/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise PORT MARLY 01/09/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRESQU'ILE FOURAS 23/09/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROMIDEL SANTE 14/02/2025
Un Accord collectif relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise PROMIDEL SANTE 24/06/2025
Un Accord relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise PROMIDEL SANTE 10/12/2025
Un Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Petites Sœurs des Pauvres 26/01/2021
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire au personnel non médical dans le cadre de la transposition des accords du Ségur de la santé
ACCORD