Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise OMEG AGE GESTION 07/12/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 DE L’UES UNIVI SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise OMEG AGE GESTION 20/11/2025
AVENANT N°4 A L’ACCORD DU 1ER AVRIL 2022 RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE UNIVI SENIORS, PORTANT ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DE L’UES
AVENANT

Accord d'entreprise OMEG'AGE GESTION 15/09/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 29 JUIN 2018 - OMEG'AGE GESTION
AVENANT

Accord d'entreprise OMEG'AGE GESTION 29/10/2021
ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS - OMEG’AGE GESTION
ACCORD

Accord d'entreprise OMEG'AGE GESTION 28/03/2022
ACCORD PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE UNIVI SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise OMEG'AGE GESTION 28/03/2022
ACCORD PORTANT SUR LA REPRESENTATIVITE DU PERSONNEL ET LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UES UNIVI SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise OMERIS RESEAU FRANCE 13/12/2023
Procès-Verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023 pour des mesures applicables en 2024 Rémunération, Temps de travail et Partage de la Valeur Ajoutée de la Société OMERIS RESEAU FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OPTION OSTREVANT 16/05/2019
ACCORD D ENTREPRISE EN DATE DU 16 AMI 2019 RELATIF A L ANNUALISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OPTION OSTREVANT 06/05/2025
ACCORD ENTREPRISE MODALITES POSE JOURNEE ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION REUNIONNAISE D'INFORMATION ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES 27/08/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION REUNIONNAISE D'INFORMATION ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES 04/09/2019
Contrats à durée déterminé à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION REUNIONNAISE D'INFORMATION ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES 29/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION REUNIONNAISE D'INFORMATION ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES 01/07/2026
Attribution d'une prime du "Diplome Universitaire"
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION RÉUNIONNAISE D'INFORMATION ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES ÂGÉES 27/08/2018
Période de référence et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ORPEA 26/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise ORPEA 05/02/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes handicapées - UES ORPEA - renouvellement
ACCORD

Accord d'entreprise ORPEA 13/06/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ORPEA 23/06/2023
Accord Egalité professionnelle SA ORPEA
ACCORD

Accord d'entreprise ORPEA 13/02/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIETE ORPEA
AVENANT

Accord d'entreprise ORPEA 29/03/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE SA ORPEA EN DATE DU 27 FEVRIER 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ORPEA UES - AVT 4 05/02/2020
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 28 juin 1999 relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail UES ORPEA France
AVENANT

Accord d'entreprise PALAIS BELVEDERE 17/10/2025
ACCORD RELATIF AU DELAI DE CONSULTATION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PALAIS BELVEDERE 17/10/2025
ACCORD RELATIF AU BUDGET OEUVRES SOCIALES ET CULTURELLES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PALAIS BELVEDERE 30/12/2025
Accord sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PALAIS BELVEDERE 30/12/2025
accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD