Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise MAPA RESIDENCE SAINT LOUIS 14/06/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA RESIDENCE SAINT LOUIS 28/11/2022
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2022 01/01/2022 - 31/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise MAPAD L'EOLIENNE 02/04/2021
Accord collectif relatif au versement d'une indemnité forfaitaire mensuelle Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise MARLOUX DEVELOPPEMENT 04/06/2024
Accord forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise MEMOIRES ET PERSPECTIVES 19/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MEMOIRES ET PERSPECTIVES 04/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MEMOIRES ET PERSPECTIVES 04/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MEMOIRES ET PERSPECTIVES 28/01/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise MEMOIRES ET PERSPECTIVES 24/07/2020
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 04/10/2019
AVENANT

Accord d'entreprise MEMOIRES ET PERSPECTIVES 03/02/2022
UN AVENANT N° 2 CONCERNANT LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 04/10/2019
AVENANT

Accord d'entreprise MEMOIRES ET PERSPECTIVES 03/02/2022
UN AVENANT A L'ACCORD CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE-TEMPS SIGNE LE 30/10/2018
AVENANT

Accord d'entreprise MEMOIRES ET PERSPECTIVES 22/09/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MEMOIRES ET PERSPECTIVES 04/04/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MEMOIRES ET PERSPECTIVES ASSOCIATION 26/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MEUDON 04/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MEUDON 30/01/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MIA GESTION 25/04/2025
accord sur les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MIA GESTION 25/04/2025
Accord sur les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MICHELLE GUILLAUME 11/09/2017
un accord relatif à l'aménagement du temps du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MICHELLE GUILLAUME 11/09/2017
un accord relatif à l'aménagement du temps du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MICHELLE GUILLAUME 08/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise MILHAUD 31/07/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement, et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MODEL-AGE 06/08/2021
ACCORD GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise MONTCEAU LES MINES 08/08/2024
Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MOULIN DE SAINT LOUBES 01/09/2025
Accord collectif relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD