Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE 20/05/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE 12/04/2019
Accord relatif au CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE 12/02/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE 21/12/2020
Avenant n°1 à l'accord CSE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE 10/10/2022
Accord de Groupe concernant la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE 10/10/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 28/03/2018 RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE 14/11/2023
Avenant n°3 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE 15/02/2024
ACCORD SALARIAL EN FAVEUR DE LA FIDELISATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE CORSE SANTE 15/02/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE DU BIEN VIEILLIR-MBV 19/03/2019
UN ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE DU BIEN VIEILLIR-MBV 28/10/2021
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise Mutualité Française Comtoise 11/04/2022
Accord de Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise Mutualité Française Comtoise 14/11/2023
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise Mutualité Française Comtoise 14/11/2023
Avenant accord forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise NATALIE DOIGNIES 06/06/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALUTES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NATALIE DOIGNIES 06/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NAO RELATIF AU CONGE POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise NATALIE DOIGNIES 18/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE DAME DE LOURDES 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DUREES MAXIMALES DE TRAVAIL AMPLITUDE JOURNALIERE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise OCCITANIE RESIDENCE 11/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OCCITANIE RESIDENCE 18/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR LE REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise OCCITANIE RESIDENCE 14/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OCCITANIE RESIDENCE 14/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise OCCITANIE RESIDENCE 08/04/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OCCITANIE RESIDENCE 11/05/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OCCITANIE RESIDENCE 12/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD