Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise PALMERA 04/10/2024
Accord d’entreprise portant sur la durée, l’aménagement et l’organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PANTIN 24/10/2024
Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PARC DE MONTFORT JARDINS MEDICIS 28/09/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise PARC DE MONTFORT JARDINS MEDICIS 10/07/2025
L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PARC DE MONTFORT JARDINS MEDICIS 10/07/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise PASCAL CELINE 31/07/2024
Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 29/11/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 18/01/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE AU PERSONNEL NON MEDICAL (PRIME SEGUR)
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 19/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE FORFAITAIRE AU PERSONNEL NON MEDICAL DANS LE CADRE DE LA TRANSPOSITION DES ACCORDS DU « SEGUR DE LA SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 28/01/2021
accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire au personnel non médical dans le cadre de la transposition des accords du SEGUR de la santé
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 02/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITÉ FORFAITAIRE AU PERSONNEL NON MÉDICAL DANS LE CADRE DE LA TRANSPOSITION DES ACCORDS DU « SÉGUR DE LA SANTÉ »
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 25/01/2021
L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE AU PERSONNEL NON MEDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 28/01/2021
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire au personnel non médical
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 22/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE FORFAITAIRE AU PERSONNEL NON MEDICAL DANS LE CADRE DE LA TRANSPOSITION DES ACCORDS DU « SEGUR DE LA SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 02/02/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ATTRIBUTION D UNE INDEMNITE FORFAITAIRE AU PERSONNEL NON MEDICAL DANS LE CADRE DE LA TRASPOSITION DES ACCORDS DU SEGUR DE LA SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 27/01/2021
Un Accord sur l'Attribution d'une Indemnité Forfaitaire au Personnel Non Médical dans le cadre du Ségur de la santé
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 26/01/2021
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire au personnel non médical dans le cadre de la transposition des accords du ségur de la santé
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 27/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITÉ FORFAITAIRE AU PERSONNEL NON MÉDICAL DANS LE CADRE DE LA TRANSPOSITION DES ACCORDS DU « SÉGUR DE LA SANTÉ »
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 04/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION d'une indemnité forfaitaireau personnel non médical dans le cadre de la transposition des accords du segur de la santé
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 20/01/2022
PV d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 18/08/2022
Un accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire au personnel de soins dans le cadre de la transposition des accords du SEGUR de la santé
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 18/08/2022
Un accord sur l'attribution d'un indemnité forfaitaire au personnel médecin dans le cadre de la transposition des accords du SEGUR de la santé
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 26/07/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE FORFAITAIRE AU PERSONNEL MEDECIN DANS LE CADRE DE LA TRANSPOSITION DES ACCORDS DU « SEGUR DE LA SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise PETITES SOEURS DES PAUVRES 23/08/2022
SEGUR 2
ACCORD

Accord d'entreprise Paris 11ème 20/09/2023
accord d'entreprise aaolicable sur le périmètre de la société Paris 11 (Dolcea les Ambassadeurs Nation)
ACCORD