Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

RESIDENCE LES PENSEES

Accord d'entreprise RESIDENCE LES PENSEES 05/06/2025
Accord Collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

RESIDENCE ST JOSEPH DE PLOUHA

Accord d'entreprise RESIDENCE ST JOSEPH DE PLOUHA 17/10/2024
Accord d'entreprise Périmètre d'élection du Comité social et économique
ACCORD

RESIDENCE ANDRESY

Accord d'entreprise RESIDENCE ANDRESY 09/10/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

RESIDENCE ANTINEA

Accord d'entreprise RESIDENCE ANTINEA 28/05/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

RESIDENCE ARGENSON

Accord d'entreprise RESIDENCE ARGENSON 10/11/2022
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

RESIDENCE AUGUSTE RENOIR

Accord d'entreprise RESIDENCE AUGUSTE RENOIR 18/06/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE AUGUSTE RENOIR 18/06/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

RESIDENCE BEAU CHENE

Accord d'entreprise RESIDENCE BEAU CHENE 30/04/2019
Accord sur l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE BEAU CHENE 29/08/2019
Accord sur l'égalite professionnelle femmes-hommes
AVENANT

RESIDENCE BL

Accord d'entreprise RESIDENCE BL 14/10/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

RESIDENCE CHARLES D ORLEANS

Accord d'entreprise RESIDENCE CHARLES D ORLEANS 30/03/2026
Durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

RESIDENCE D'AUTOMNE

Accord d'entreprise RESIDENCE D'AUTOMNE 19/07/2024
Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

RESIDENCE DE BEAULIEU

Accord d'entreprise RESIDENCE DE BEAULIEU 06/01/2022
Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels
ACCORD

RESIDENCE DE CHAMBERY

Accord d'entreprise RESIDENCE DE CHAMBERY 19/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET POLITIQUE DES REMUNERATIONS DE LA SOCIETE RESIDENCE DE CHAMBERY
ACCORD

RESIDENCE DE FONTPERTUIS

Accord d'entreprise RESIDENCE DE FONTPERTUIS 28/10/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

RESIDENCE DE L EMPEREUR

Accord d'entreprise RESIDENCE DE L EMPEREUR 16/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

RESIDENCE DE L EPINAY

Accord d'entreprise RESIDENCE DE L EPINAY 29/01/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE DE L EPINAY 24/09/2026
Accord d'entreprise sur l'Egalité Hommes / Femmes
ACCORD

RESIDENCE DE L ESPLANADE

Accord d'entreprise RESIDENCE DE L ESPLANADE 31/10/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

RESIDENCE DE L ILE VERTE

Accord d'entreprise RESIDENCE DE L ILE VERTE 01/10/2026
Accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail sur une période pluri hebdomadaire
ACCORD

RESIDENCE DE L ORME

Accord d'entreprise RESIDENCE DE L ORME 27/04/2023
Accord d'entreprise portant sur la durée du travail et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE DE L ORME 04/06/2024
Accord de participation
ACCORD

RESIDENCE DE L'ECUYER

Accord d'entreprise RESIDENCE DE L'ECUYER 10/07/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

RESIDENCE DE L'ILE VERTE

Accord d'entreprise RESIDENCE DE L'ILE VERTE 07/01/2019
Un Accord relatif à la Durée & à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

RESIDENCE DE LA CAPITAINERIE

Accord d'entreprise RESIDENCE DE LA CAPITAINERIE 22/07/2024
Durée, Aménagement et Organisation du temps de travail
ACCORD

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