Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

RESIDENCE DU PARC DU MANOIR EHPAD ASS

Accord d'entreprise RESIDENCE DU PARC DU MANOIR EHPAD ASS 13/11/2017
un accord généralisant la couverture des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE DU PARC DU MANOIR EHPAD ASS 25/08/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l’épidémie de covid-19
ACCORD

RESIDENCE DU PARC DU MANOIR EHPAD ASS ADMR ST VENANT ET ENVIRONS

Accord d'entreprise RESIDENCE DU PARC DU MANOIR EHPAD ASS ADMR ST VENANT ET ENVIRONS 02/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

RESIDENCE DU PLATEAU

Accord d'entreprise RESIDENCE DU PLATEAU 30/05/2025
Accord Collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

RESIDENCE DU SOLEIL FOYER PERS AGEES

Accord d'entreprise RESIDENCE DU SOLEIL FOYER PERS AGEES 09/02/2021
Accord d'établissement relatif à l’attribution d’une Indemnité Forfaitaire SEGUR aux personnels de l’établissement RESIDENCE DU SOLEIL
ACCORD

RESIDENCE DU TERTRE

Accord d'entreprise RESIDENCE DU TERTRE 10/12/2025
CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

RESIDENCE DU VAL D'AURON

Accord d'entreprise RESIDENCE DU VAL D'AURON 30/09/2025
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

RESIDENCE ELIZA HEGI

Accord d'entreprise RESIDENCE ELIZA HEGI 11/02/2021
Organisation de la Journée de Solidarité
ACCORD

RESIDENCE EMILIE DE VILLENEUVE

Accord d'entreprise RESIDENCE EMILIE DE VILLENEUVE 01/02/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une indemnité forfaitaire "Segur 2"
ACCORD

RESIDENCE EMMA

Accord d'entreprise RESIDENCE EMMA 10/12/2025
Accord relatif aux délais de consultation du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE EMMA 10/12/2025
Accord sur le contingent et la majoration des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE EMMA 10/12/2025
accord relatif au budget des oeuvres sociales et culturelles
ACCORD

RESIDENCE ESTEREL

Accord d'entreprise RESIDENCE ESTEREL 20/08/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

RESIDENCE EUGENIA

Accord d'entreprise RESIDENCE EUGENIA 13/11/2024
Accord d’entreprise portant sur la durée, l’aménagement et l’organisation du temps de travail
ACCORD

RESIDENCE EZANVILLE

Accord d'entreprise RESIDENCE EZANVILLE 25/09/2024
Accord d’entreprise portant sur la durée, l’aménagement et l’organisation du temps de travail
ACCORD

RESIDENCE FLEURS DES CHAMPS

Accord d'entreprise RESIDENCE FLEURS DES CHAMPS 27/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE FLEURS DES CHAMPS 19/12/2022
Accord d'entreprise FLEURS DES CHAMPS
ACCORD

RESIDENCE FLOREAL

Accord d'entreprise RESIDENCE FLOREAL 11/10/2024
Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

RESIDENCE FOCH SENIOR

Accord d'entreprise RESIDENCE FOCH SENIOR 01/01/2020
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du travail
ACCORD

RESIDENCE FRANCOISE D'ANDIGNE

Accord d'entreprise RESIDENCE FRANCOISE D'ANDIGNE 27/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

RESIDENCE GOUSSAINVILLE

Accord d'entreprise RESIDENCE GOUSSAINVILLE 19/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET POLITIQUE DES REMUNERATIONS DE LA SOCIETE REISDENCE DE PROVENCE
ACCORD

RESIDENCE HARMONIE

Accord d'entreprise RESIDENCE HARMONIE 05/08/2021
LA DUREE DU TRAVAIL & DE REPOS QUOTIDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE HARMONIE 05/08/2021
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE HARMONIE 02/05/2022
LA MISE EN PLACE DU FORFAIT-JOURS
ACCORD

Résidence Françoise d'Andigné

Accord d'entreprise Résidence Françoise d'Andigné 24/02/2020
ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

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