Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
RESIDENCE RETRAITE RENAISSANCE
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE RENAISSANCE 27/10/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD
RESIDENCE SAINT ANTOINE
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT ANTOINE 29/05/2024
Accord forfait annuel en jours
ACCORD
RESIDENCE SAINT CHARLES
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT CHARLES 05/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
RESIDENCE SAINT DOMINIQUE
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT DOMINIQUE 12/06/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT DOMINIQUE 24/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT DOMINIQUE 09/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT DOMINIQUE 15/12/2021
négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT DOMINIQUE 03/01/2023
négociation annuelle obligatoire
ACCORD
RESIDENCE SAINT GERMAIN
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT GERMAIN 20/05/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD
RESIDENCE SAINT JEAN
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT JEAN 05/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT JEAN 19/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT JEAN 13/08/2024
Durée aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD
RESIDENCE SAINT JEAN MARIE VIANNEY
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT JEAN MARIE VIANNEY 10/11/2025
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
RESIDENCE SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT JOSEPH 11/12/2020
ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR L’ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR AUX PERSONNELS DES EHPAD DANS LE CADRE DU SEGUR DE LA SANTE
ACCORD
RESIDENCE SAINT LOUIS
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT LOUIS 07/08/2019
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT LOUIS 20/07/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2020
ACCORD
RESIDENCE SAINT THIBAULT DES VIGNES
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT THIBAULT DES VIGNES 10/09/2018
Accord d'entreprise portant sur le don de jours de repos
ACCORD
RESIDENCE SAINT-SIMON
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT-SIMON 08/04/2022
accord d'entreprise relatif aux forfaits annuels en jour
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT-SIMON 19/03/2026
Accord d'entreprise relatif à l'organisation des astreintes
ACCORD
RESIDENCE SAINT-THIBAULT DES VIGNES
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT-THIBAULT DES VIGNES 01/02/2019
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT-THIBAULT DES VIGNES 20/12/2019
Protocole d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT-THIBAULT DES VIGNES 09/07/2021
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
RESIDENCE SAINTE ANNE
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINTE ANNE 25/11/2020
Accord de révision
ACCORD
RESIDENCE SAINTE CECILE
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINTE CECILE 28/06/2021
Négociations Annuelles Obligatoires 2021 procès-verbal d'accord
ACCORD
RÉSIDENCE SAINT-THIBAULT DES VIGNES
Accord d'entreprise RÉSIDENCE SAINT-THIBAULT DES VIGNES 15/12/2020
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
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