Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
RESIDENCE SAINTE CECILE
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINTE CECILE 19/09/2022
Négociations Annuelles Obligatoires 2022 procès-verbal d'accord
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINTE CECILE 11/10/2022
Accord Egalité Homme / Femme
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINTE CECILE 22/11/2022
Accord d'entreprise de sortie de litige
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINTE CECILE 22/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINTE CECILE 13/12/2022
Accord d'entreprise PERCOL
ACCORD
RESIDENCE SENIOR LE BEAU SEJOUR
Accord d'entreprise RESIDENCE SENIOR LE BEAU SEJOUR 28/04/2022
Accord collectif d’établissement relatif à l’organisation et à la compensation de la journée de solidarité
ACCORD
RESIDENCE SENIOR TOULOUSE TIBAOUS
Accord d'entreprise RESIDENCE SENIOR TOULOUSE TIBAOUS 26/02/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RESIDENCE SENIOR TOULOUSE-TIBAOUS
Accord d'entreprise RESIDENCE SENIOR TOULOUSE-TIBAOUS 24/12/2025
Accord relatifs au contingent des heures supplémentaires
ACCORD
RESIDENCE SOUBEIRAN
Accord d'entreprise RESIDENCE SOUBEIRAN 02/08/2022
L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
RESIDENCE SOUBEYRAN
Accord d'entreprise RESIDENCE SOUBEYRAN 22/06/2021
UN ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
RESIDENCE VALLEE DE L'AURE
Accord d'entreprise RESIDENCE VALLEE DE L'AURE 20/04/2023
L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
RESIDENCE VALOIS
Accord d'entreprise RESIDENCE VALOIS 12/04/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2023
ACCORD
RESIDENCE VALOIS - RESIDALYA ORLEANS
Accord d'entreprise RESIDENCE VALOIS - RESIDALYA ORLEANS 24/10/2024
Protocole d'accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE VALOIS - RESIDALYA ORLEANS 31/10/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
RESIDENCE VICTOR ECOMARD
Accord d'entreprise RESIDENCE VICTOR ECOMARD 10/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RESIDENCE VILLA LOUISE
Accord d'entreprise RESIDENCE VILLA LOUISE 22/11/2024
Un Accord portant sur la Durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
RESIDENCE VILLA SYLVIA
Accord d'entreprise RESIDENCE VILLA SYLVIA 16/11/2023
accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
ROCHEFORT LE CLOS DES FONTAINES
Accord d'entreprise ROCHEFORT LE CLOS DES FONTAINES 26/06/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
RÉSIDENCE VALOIS
Accord d'entreprise RÉSIDENCE VALOIS 15/07/2021
Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
S E D N A FRANCE
Accord d'entreprise S E D N A FRANCE 01/07/2022
Protocole d'Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise S E D N A FRANCE 11/06/2024
Accord forfait annuel en jours
ACCORD
S.E.D.N.A AIX NOULETTE
Accord d'entreprise S.E.D.N.A AIX NOULETTE 08/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
S.E.D.N.A NANS LES PINS
Accord d'entreprise S.E.D.N.A NANS LES PINS 22/01/2026
Accord forfait jour_Nans les pins
ACCORD
S.E.D.N.A NEVERS
Accord d'entreprise S.E.D.N.A NEVERS 16/01/2025
Protocole d'accord portant sur la négociation obligatoire 2025-2026-2027
ACCORD
Accord d'entreprise S.E.D.N.A NEVERS 27/01/2026
Accord forfait-jour - Nevers
ACCORD
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