Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
RESIDENCE HENRI LAIRE (Généraliste - Aménagement Temps de Travail - Accord)
Accord d'entreprise RESIDENCE HENRI LAIRE (Généraliste - Aménagement Temps de Travail - Accord) 20/11/2024
Un Accord d'Entreprise portant sur la Durée, l'Aménagement et l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD
RESIDENCE L ECUREUIL
Accord d'entreprise RESIDENCE L ECUREUIL 01/05/2018
ACCORD EGALITE HOMME FEMME
ACCORD
RESIDENCE L'AGE D'OR
Accord d'entreprise RESIDENCE L'AGE D'OR 02/07/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
RESIDENCE L'AUTOMNE
Accord d'entreprise RESIDENCE L'AUTOMNE 20/02/2020
Accord collectif d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE L'AUTOMNE 12/10/2023
Accord sur la mise en place du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE L'AUTOMNE 03/10/2023
Accord collectif portant redéfinition du périmètre de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE L'AUTOMNE 11/06/2026
Accord relatif au recours au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE L'AUTOMNE 11/06/2026
Accord Relatif au recours aux conventions de forfait annuel en jours et au droit à la deconnexion
ACCORD
RESIDENCE L'ERMITAGE
Accord d'entreprise RESIDENCE L'ERMITAGE 31/05/2022
Accord collectif d’établissement relatif à l’organisation et à la compensation de la journée de solidarité
ACCORD
RESIDENCE L'HORIZON
Accord d'entreprise RESIDENCE L'HORIZON 10/04/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
RESIDENCE LA BOISSERIE
Accord d'entreprise RESIDENCE LA BOISSERIE 15/12/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD
RESIDENCE LA BRUYERE
Accord d'entreprise RESIDENCE LA BRUYERE 04/07/2018
ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LA BRUYERE 11/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LA BRUYERE 12/11/2020
ACCORD NAO RÉSIDENCE LA BRUYERE
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LA BRUYERE 16/04/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023
ACCORD
RESIDENCE LA CYPRIERE
Accord d'entreprise RESIDENCE LA CYPRIERE 24/02/2025
Temps de travail
ACCORD
RESIDENCE LA DEMI-LUNE
Accord d'entreprise RESIDENCE LA DEMI-LUNE 01/08/2024
LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RESIDENCE LA DENTELLIERE
Accord d'entreprise RESIDENCE LA DENTELLIERE 28/02/2022
Avenant de révision de l'accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
AVENANT
RESIDENCE LA GRANDE CHARRIERE
Accord d'entreprise RESIDENCE LA GRANDE CHARRIERE 21/02/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
RESIDENCE LA JONCIERE
Accord d'entreprise RESIDENCE LA JONCIERE 30/05/2018
AVENANT ACCORD ENTREPRISE du 24 juin 1999 SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
RESIDENCE LA MARQUISE
Accord d'entreprise RESIDENCE LA MARQUISE 04/11/2022
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LA MARQUISE 24/10/2024
Un Accord sur la Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD
RESIDENCE LA MARTEGALE
Accord d'entreprise RESIDENCE LA MARTEGALE 14/06/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DE FORFAITS EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD
RESIDENCE LA PROVIDENCE
Accord d'entreprise RESIDENCE LA PROVIDENCE 09/12/2024
Accord d'entreprise
ACCORD
RESIDENCE LA QUINTESSENCE
Accord d'entreprise RESIDENCE LA QUINTESSENCE 23/07/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
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