Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
RESIDENCE MARGUERITE
Accord d'entreprise RESIDENCE MARGUERITE 02/10/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
RESIDENCE MARIE
Accord d'entreprise RESIDENCE MARIE 03/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
RESIDENCE MARINES
Accord d'entreprise RESIDENCE MARINES 22/08/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RESIDENCE MARION DE GIVRY
Accord d'entreprise RESIDENCE MARION DE GIVRY 24/05/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
RESIDENCE MERICI
Accord d'entreprise RESIDENCE MERICI 19/08/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE MERICI 27/02/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE MERICI 15/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RESIDENCE MOLIERE
Accord d'entreprise RESIDENCE MOLIERE 03/12/2018
Accord relatif aux périodes d'acquisition et de prise de congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE MOLIERE 27/11/2020
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE MOLIERE 01/02/2021
Modalités d'application et de paiement des heures supplémentaires et complémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE MOLIERE 08/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux congés d'ancienneté complémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE MOLIERE 08/12/2025
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de retour
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE MOLIERE 08/12/2025
Accord relatif à la majoration de la prime de dimanches et jours fériés
ACCORD
RESIDENCE MONTMAGNY
Accord d'entreprise RESIDENCE MONTMAGNY 12/11/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'ADAPTATION PORTANT SUR LES CONDITIONS D'INTEGRATION AU SEIN DE LA SOCIETE RESIDENCE MONTMAGNY DU PERSONNEL TRANSFERE DE L'ENTREPRISE BIOMEGA HYGIENE
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE MONTMAGNY 23/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET POLITIQUE DES REMUNERATIONS DE LA SOCIETE RESIDENCE MONTMAGNY
ACCORD
RESIDENCE NIEDERBOURG
Accord d'entreprise RESIDENCE NIEDERBOURG 01/12/2017
ACCORD NAO 2017 - SALAIRES - FORMATIONS - PENIBILITE
ACCORD
RESIDENCE OCEANE
Accord d'entreprise RESIDENCE OCEANE 20/10/2020
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE l’ANNEE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE OCEANE 17/12/2021
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2021/2022
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE OCEANE 17/12/2021
PROTOCOLE D'ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE OCEANE 25/04/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE OCEANE 29/02/2024
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE l’ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE OCEANE 19/11/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
RESIDENCE PERSONNES AGEES LA CERISAIE
Accord d'entreprise RESIDENCE PERSONNES AGEES LA CERISAIE 20/12/2018
Un renouvellement de l'accord pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE PERSONNES AGEES LA CERISAIE 22/01/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD
RESIDENCE PIERRE BOCOGNANO
Accord d'entreprise RESIDENCE PIERRE BOCOGNANO 28/08/2024
durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD
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