Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SARL L ESCAPADE
Accord d'entreprise SARL L ESCAPADE 17/07/2018
Projet d'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime d'assiduité et de stabilité
ACCORD
SARL L'ESCAPADE
Accord d'entreprise SARL L'ESCAPADE 17/07/2018
PROJET D’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RENONCIATION COLLECTIVE AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT DES CONGES ANNUELS
ACCORD
SARL LE PAVILLON DES COLONELS
Accord d'entreprise SARL LE PAVILLON DES COLONELS 30/10/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD
SARL LES JARDINS DE LA TOUR
Accord d'entreprise SARL LES JARDINS DE LA TOUR 05/09/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SARL La résidence des Ttourelles
Accord d'entreprise SARL La résidence des Ttourelles 16/11/2021
Accord contingent Heures supplémentaires
ACCORD
SARL Milhaud
Accord d'entreprise SARL Milhaud 13/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
SARL NOTRE DAME DE LA PAIX
Accord d'entreprise SARL NOTRE DAME DE LA PAIX 10/11/2023
ACCORD UNILATERAL DE PRIME de PARTAGE DE LA VALEUR 2023 POUR LES SALARIES DE L'EHPAD NOTRE DAME DE LA PAIX
ACCORD
SARL OCCITANIE RESIDENCE
Accord d'entreprise SARL OCCITANIE RESIDENCE 11/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
SARL PLENITUDE ST MICHEL
Accord d'entreprise SARL PLENITUDE ST MICHEL 21/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE 2022 PRIME TRANSPORT
ACCORD
SARL PROVINS
Accord d'entreprise SARL PROVINS 30/09/2024
Un Accord sur la Durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
SARL RESIDALYA ORLEANS
Accord d'entreprise SARL RESIDALYA ORLEANS 30/04/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVT
ACCORD
Accord d'entreprise SARL RESIDALYA ORLEANS 30/04/2019
Accord relatif à l'organisation et à la durée du travail
ACCORD
SARL RESIDENCE DE L'HEXAGONE
Accord d'entreprise SARL RESIDENCE DE L'HEXAGONE 18/03/2024
LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD
SARL Résidence de Roquilieu
Accord d'entreprise SARL Résidence de Roquilieu 18/12/2023
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
AVENANT
SARL SAINTE CECILE
Accord d'entreprise SARL SAINTE CECILE 14/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise SARL SAINTE CECILE 10/11/2023
PV d'accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SARL SAINTE CECILE 10/11/2023
Accord NAO PPV 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SARL SAINTE CECILE 10/11/2023
Accord NAO Cot Mut 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SARL SAINTE CECILE 10/11/2023
Avenant n°4 au PEE (NAO 2023)
AVENANT
SARL SENIORS SERVICES
Accord d'entreprise SARL SENIORS SERVICES 10/08/2020
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et au forfait annuel en jours de travail
ACCORD
SARL TREMUSON LA TOURELLE D'ARGENT
Accord d'entreprise SARL TREMUSON LA TOURELLE D'ARGENT 28/02/2018
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
SAS
Accord d'entreprise SAS 17/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SAS AVENAY VAL D'OR
Accord d'entreprise SAS AVENAY VAL D'OR 09/12/2020
Un accord portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SAS AVENAY VAL D'OR 07/08/2024
Un accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
SAS BORONIS
Accord d'entreprise SAS BORONIS 23/12/2025
Accord égalité professionnelle femme homme
ACCORD
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