Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
RESIDENCE VALOIS
Accord d'entreprise RESIDENCE VALOIS 12/04/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2023
ACCORD
RESIDENCE VALOIS - RESIDALYA ORLEANS
Accord d'entreprise RESIDENCE VALOIS - RESIDALYA ORLEANS 24/10/2024
Protocole d'accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE VALOIS - RESIDALYA ORLEANS 31/10/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
RESIDENCE VICTOR ECOMARD
Accord d'entreprise RESIDENCE VICTOR ECOMARD 10/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RESIDENCE VILLA LOUISE
Accord d'entreprise RESIDENCE VILLA LOUISE 22/11/2024
Un Accord portant sur la Durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
RESIDENCE VILLA SYLVIA
Accord d'entreprise RESIDENCE VILLA SYLVIA 16/11/2023
accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
RETRAITE AU PETIT GARDONNE
Accord d'entreprise RETRAITE AU PETIT GARDONNE 03/07/2026
accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
ROCHEFORT LE CLOS DES FONTAINES
Accord d'entreprise ROCHEFORT LE CLOS DES FONTAINES 26/06/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
S E D N A FRANCE
Accord d'entreprise S E D N A FRANCE 01/07/2022
Protocole d'Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise S E D N A FRANCE 11/06/2024
Accord forfait annuel en jours
ACCORD
S.E.D.N.A AIX NOULETTE
Accord d'entreprise S.E.D.N.A AIX NOULETTE 08/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
S.E.D.N.A EVREUX
Accord d'entreprise S.E.D.N.A EVREUX 27/07/2026
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD
S.E.D.N.A NANS LES PINS
Accord d'entreprise S.E.D.N.A NANS LES PINS 22/01/2026
Accord forfait jour_Nans les pins
ACCORD
S.E.D.N.A NEVERS
Accord d'entreprise S.E.D.N.A NEVERS 16/01/2025
Protocole d'accord portant sur la négociation obligatoire 2025-2026-2027
ACCORD
Accord d'entreprise S.E.D.N.A NEVERS 27/01/2026
Accord forfait-jour - Nevers
ACCORD
Accord d'entreprise S.E.D.N.A NEVERS 23/07/2026
Accord Entreprise Vote électronique KERCIA
ACCORD
S.E.D.N.A. BORDEAUX
Accord d'entreprise S.E.D.N.A. BORDEAUX 18/02/2025
Accord forfait-jour
ACCORD
S.E.D.N.A. ETRETAT
Accord d'entreprise S.E.D.N.A. ETRETAT 29/01/2025
Accord forfait jour Etretat
ACCORD
S.R.G
Accord d'entreprise S.R.G 24/07/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
SA LES JARDINS D'AGAPE
Accord d'entreprise SA LES JARDINS D'AGAPE 09/01/2018
Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle Hommes-Femmes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise SA LES JARDINS D'AGAPE 22/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR CADRES
ACCORD
SA MESANGE
Accord d'entreprise SA MESANGE 01/10/2025
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SA MESANGE 29/04/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SA ORPEA
Accord d'entreprise SA ORPEA 28/01/2019
Avenant à l'accord relatif à la Qualité de Vie au Travail et l'Egalité Professionnelle
AVENANT
Accord d'entreprise SA ORPEA 28/01/2019
Avenant à l'accord relatif aux temps d'habillage et de déshabillage
AVENANT
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