Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SEVRES
Accord d'entreprise SEVRES 20/03/2025
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE l’ANNEE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SEVRES 31/01/2025
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SNC RESIDENCE DE TONGE
Accord d'entreprise SNC RESIDENCE DE TONGE 26/07/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
SNC RESIDENCE LA VALLEE D'AUGE
Accord d'entreprise SNC RESIDENCE LA VALLEE D'AUGE 23/09/2024
LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SNC RESIDENCE LES ONDINES
Accord d'entreprise SNC RESIDENCE LES ONDINES 30/09/2024
LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - SNC LES ONDINES
ACCORD
SNC VILLA LECOURBE
Accord d'entreprise SNC VILLA LECOURBE 26/09/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOC LES AQUARELLES
Accord d'entreprise SOC LES AQUARELLES 21/05/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
SOC NOTRE DAME DE JOIE
Accord d'entreprise SOC NOTRE DAME DE JOIE 03/12/2020
Accord d'entreprise cadre relatif au temps de travail au sein de l'association Notre-Dame de Joie
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise SOC NOTRE DAME DE JOIE 03/12/2020
Accord d'entreprise sur la prime transport
ACCORD
SOCIETE D'ACCUEIL DE PERSONNES AGEES DEPENDANTES
Accord d'entreprise SOCIETE D'ACCUEIL DE PERSONNES AGEES DEPENDANTES 28/06/2018
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES DE VILLENNES SUR SEINE
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES DE VILLENNES SUR SEINE 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES DE VILLENNES SUR SEINE 01/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE DE BIENFAISANCE DU CELLIER
Accord d'entreprise SOCIETE DE BIENFAISANCE DU CELLIER 07/10/2022
accord collectif du 07 octobre 2022 relatif aux astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE BIENFAISANCE DU CELLIER 31/10/2024
Accord d’entreprise relatif à la durée du travail et à l’aménagement du temps de travail et des congés payés
ACCORD
SOCIETE DE GESTION DE LA MAISON DE RETRAITE DES GRANDS PRES
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE LA MAISON DE RETRAITE DES GRANDS PRES 29/03/2022
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE LA MAISON DE RETRAITE DES GRANDS PRES 02/09/2024
Durée, Organisation et Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE LA MAISON DE RETRAITE DES GRANDS PRES 15/12/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD
SOCIETE NOUVELLE REAL
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE REAL 03/12/2020
accord de méthode sur la pénibilité au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE REAL 03/12/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE REAL 03/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE REAL 26/01/2024
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE REAL 15/12/2025
PV D'ACCORD sur les NAO 2025
ACCORD
SOCIETE RESIDENCE MERIDIENNE
Accord d'entreprise SOCIETE RESIDENCE MERIDIENNE 18/11/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du travail
ACCORD
SOFIE LE CLOS SAINT JEAN
Accord d'entreprise SOFIE LE CLOS SAINT JEAN 04/10/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD
Societe Nouvelle REAL
Accord d'entreprise Societe Nouvelle REAL 09/11/2020
accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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