Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SAINTE CECILE
Accord d'entreprise SAINTE CECILE 13/11/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SAINTE CECILE 18/12/2019
accord à duree indeterminée modifiant la répartition de la cotisation du système de garanties collectives complémentaire obligatoire de santé
ACCORD
Accord d'entreprise SAINTE CECILE 18/12/2019
accord à durée indéterminée modifiant la répartition de la cotisation du système de garanties collectives complémentaire obligatoire de santé
ACCORD
Accord d'entreprise SAINTE CECILE 25/05/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT POUR 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SAINTE CECILE 20/05/2024
Accord Entreprise - Salle de Repos
ACCORD
Accord d'entreprise SAINTE CECILE 07/11/2024
Accord entreprise Mutuelle
ACCORD
Accord d'entreprise SAINTE CECILE 07/11/2024
PV Accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SAINTE CECILE 27/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE 2025 PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise SAINTE CECILE 19/11/2025
PV ACCORD NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SAINTE CECILE 19/11/2025
ACCORD ENTREPRISE 2025 PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
SAINTE VICTOIRE
Accord d'entreprise SAINTE VICTOIRE 27/08/2018
ACCORD DEROGATION A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SAINTE VICTOIRE 19/04/2019
ACCORD ENTREPRISE DEPOT CONGES ANNUELS
ACCORD
SARL BARDOS
Accord d'entreprise SARL BARDOS 19/11/2018
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SARL BARDOS 19/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD
Accord d'entreprise SARL BARDOS 22/01/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE - QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - PENIBILITE
ACCORD
SARL CARPIQUET
Accord d'entreprise SARL CARPIQUET 12/09/2024
LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL CUCQ
Accord d'entreprise SARL CUCQ 08/08/2024
Accord gestion temps de travail
ACCORD
SARL L ESCAPADE
Accord d'entreprise SARL L ESCAPADE 17/07/2018
Projet d'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime d'assiduité et de stabilité
ACCORD
SARL L'ESCAPADE
Accord d'entreprise SARL L'ESCAPADE 17/07/2018
PROJET D’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RENONCIATION COLLECTIVE AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT DES CONGES ANNUELS
ACCORD
SARL LE PAVILLON DES COLONELS
Accord d'entreprise SARL LE PAVILLON DES COLONELS 30/10/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD
SARL LES JARDINS DE LA TOUR
Accord d'entreprise SARL LES JARDINS DE LA TOUR 05/09/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SARL La résidence des Ttourelles
Accord d'entreprise SARL La résidence des Ttourelles 16/11/2021
Accord contingent Heures supplémentaires
ACCORD
SARL Milhaud
Accord d'entreprise SARL Milhaud 13/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
SARL NOTRE DAME DE LA PAIX
Accord d'entreprise SARL NOTRE DAME DE LA PAIX 10/11/2023
ACCORD UNILATERAL DE PRIME de PARTAGE DE LA VALEUR 2023 POUR LES SALARIES DE L'EHPAD NOTRE DAME DE LA PAIX
ACCORD
SARL OCCITANIE RESIDENCE
Accord d'entreprise SARL OCCITANIE RESIDENCE 11/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
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