Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise SAS RAVEL 28/11/2022
avenant a l'accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats du personnel au cse conclu le 26/04/2022
AVENANT

Accord d'entreprise SAS RESIDENCE AZUR 27/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS RESIDENCE LA ROTONDE 19/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS RESIDENCE LE PLESSIS BOUCHARD 28/06/2018
Projet protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018/2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAS RESIDENCE LE PLESSIS BOUCHARD 28/06/2018
Projet protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018/2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAS RESIDENCE SAINT LOUIS 22/11/2023
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023 01/01/2023 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAS RESIDENCE VILLE D'AVRAY 11/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence L'Horizon 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence L'Horizon 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence L'Horizon 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU « REGIME DE PREVOYANCE »
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence L'Horizon 09/11/2023
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA RESIDENCE L’HORIZON
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence L'Horizon 15/12/2023
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise SAS Résidence Saint Dominique 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU « REGIME DE PREVOYANCE »
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence Saint Dominique 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence Saint Dominique 18/12/2023
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise SAS Résidence Saint Dominique 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence Saint Dominique 09/02/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SAINT REMI 22/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS THEMIS LES RIVALIERES 19/05/2021
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 19 mai 2021 au 18 mai 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAS THEMIS LES RIVALIERES 15/10/2024
Un Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS THEMIS MARMANDE 07/11/2019
Protocole d'accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS TIERS TEMPS AGEN 20/01/2026
L'Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS TIERS TEMPS PAU 09/09/2025
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VALOIS 18/06/2024
Protocole d'accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SASU 06/11/2023
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD