Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
VALCROS
Accord d'entreprise VALCROS 08/02/2022
PROJET ACCORD NAO 2021
ACCORD
VALLEE DE L'ORB
Accord d'entreprise VALLEE DE L'ORB 10/02/2022
l'accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
VANVES
Accord d'entreprise VANVES 01/02/2022
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE l’ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise VANVES 12/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
VILLA BEAUSOLEIL BOULAY
Accord d'entreprise VILLA BEAUSOLEIL BOULAY 02/04/2025
Accord NAO
ACCORD
VILLA BEAUSOLEIL DRANCY
Accord d'entreprise VILLA BEAUSOLEIL DRANCY 03/05/2019
Avenant égalité Hommes-Femmes
AVENANT
VILLA JULES JANIN
Accord d'entreprise VILLA JULES JANIN 03/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
VILLA MARIE
Accord d'entreprise VILLA MARIE 04/12/2025
Accord entre la Direction et le CSE relatif à l’augmentation du contingent annuel d’heures supplémentaires
ACCORD
VILLA SAINT MICHEL DE TRANSIERES
Accord d'entreprise VILLA SAINT MICHEL DE TRANSIERES 27/07/2021
Un Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif Transitions collectives
ACCORD
VILLA THALIA
Accord d'entreprise VILLA THALIA 21/06/2022
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise VILLA THALIA 16/10/2024
Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD
VILLA VERDE
Accord d'entreprise VILLA VERDE 24/06/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise VILLA VERDE 18/12/2025
ACCORD PORTANT SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
VIVRE LE 3EME AGE SOUS SOLEIL ROUSSILLON
Accord d'entreprise VIVRE LE 3EME AGE SOUS SOLEIL ROUSSILLON 12/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA TRANSPOSITION DU SEGUR DE LA SANTE DANS LE SECTEUR DES EHPAD PRIVES COMMERCIAUX A L'ANNEXE DU 10/12/2002 CONVENTION COLLECTIVE DU 18/04/2002
ACCORD
Accord d'entreprise VIVRE LE 3EME AGE SOUS SOLEIL ROUSSILLON 01/03/2022
Avenant du 01/03/2022 relatif à la transposition du SEGUR de la santé
AVENANT
Accord d'entreprise VIVRE LE 3EME AGE SOUS SOLEIL ROUSSILLON 17/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime d'astreintes au sein de l'Association Vivre le 3ème âge
ACCORD
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