Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise SASU LA BUISSONNIERE 02/12/2025
accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC LES SINOPLIES 30/01/2024
Accord d'entreprise sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC LES SINOPLIES 14/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC LES SINOPLIES 02/07/2024
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC LES SINOPLIES 04/10/2024
Accord de Substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC LES SINOPLIES 04/10/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES 14/06/2024
Accord d'entreprise sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES 02/07/2024
Accord de Substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES 02/07/2024
Accord de Substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES 02/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (QVCT)
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES 02/06/2025
Accord de Substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES 01/12/2025
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES 02/04/2026
SINOPLIES Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur pour 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES 12/03/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES 29/09/2026
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SEINE ET MARNE 19/09/2024
Un accord sur la Durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEMILLANCE 14/03/2018
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SENIUM 16/07/2024
accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEP RESIDENCE BELLEVUE 16/01/2018
Un accord d'entreprise sur la prime de disponibilité
ACCORD

Accord d'entreprise SERA MANTES LA VILLE 28/01/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NAO 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise SERA MANTES LA VILLE 01/04/2022
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SERA MANTES LA VILLE 13/06/2023
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SERA MANTES LA VILLE 22/07/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE CIVIL D'AIDE AUX PERSONNES AG - SCAPA 16/10/2018
ACCORD DE METHODE - ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE CIVIL D'AIDE AUX PERSONNES AGE 28/05/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD