Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SERVICE CIVIL D'AIDE AUX PERSONNES AGEES
Accord d'entreprise SERVICE CIVIL D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 07/07/2020
ACCORD DU GROUPE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CIVIL D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 23/09/2022
ACCORD COLLECTIF D 'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CIVIL D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 23/09/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CIVIL D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 23/09/2022
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CIVIL D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 23/09/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE L'ASSOCIATION SCAPA
AVENANT
Accord d'entreprise SERVICE CIVIL D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 31/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CIVIL D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 07/11/2024
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L ANNEE 2024
ACCORD
SERVICE CIVIL D'AIDE AUX PERSONNES AGEES - SCAPA
Accord d'entreprise SERVICE CIVIL D'AIDE AUX PERSONNES AGEES - SCAPA 25/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
SERVICE CIVIL D'AIDE AUX PERSONNES AGES
Accord d'entreprise SERVICE CIVIL D'AIDE AUX PERSONNES AGES 12/07/2019
ACCORD 2019 INSTAURANT DES CONVENTIONS DE FORFAITS EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD
SERVICE PUBLIC ACCUEIL PERSONNES AGEES
Accord d'entreprise SERVICE PUBLIC ACCUEIL PERSONNES AGEES 02/04/2019
Accord d'entreprise relatif à l'utilisation et la mise en place des bons de délégation
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE PUBLIC ACCUEIL PERSONNES AGEES 19/02/2020
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE PUBLIC ACCUEIL PERSONNES AGEES 10/06/2025
Accord relatif à la rémunération
ACCORD
SERVILOGE - LE DOMAINE
Accord d'entreprise SERVILOGE - LE DOMAINE 16/03/2022
Accord collectif relatif à la mise en place de congés supplémentaires liés à l’ancienneté et à l’âge
ACCORD
Accord d'entreprise SERVILOGE - LE DOMAINE 25/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SERVILOGE - LE DOMAINE 06/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise SERVILOGE - LE DOMAINE 20/05/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD
Accord d'entreprise SERVILOGE - LE DOMAINE 30/04/2026
LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SERVILOGE - LE DOMAINE 30/04/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SETMAR - LES JARDINS DU LYS
Accord d'entreprise SETMAR - LES JARDINS DU LYS 26/10/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
ACCORD
Accord d'entreprise SETMAR - LES JARDINS DU LYS 26/10/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU « REGIME DE PREVOYANCE »
ACCORD
Accord d'entreprise SETMAR - LES JARDINS DU LYS 06/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD
Accord d'entreprise SETMAR - LES JARDINS DU LYS 21/12/2023
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
AVENANT
SEVRES
Accord d'entreprise SEVRES 20/03/2025
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE l’ANNEE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SEVRES 31/01/2025
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SNC RESIDENCE DE TONGE
Accord d'entreprise SNC RESIDENCE DE TONGE 26/07/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
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