Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise SOFIE LE CLOS SAINT JEAN 30/11/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIE LE CLOS SAINT JEAN 03/10/2019
Protocole d'accord partiel portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIE LE CLOS SAINT JEAN 27/04/2023
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIE LE CLOS SAINT JEAN 07/05/2025
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECOM 22/08/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLEMNES 25/10/2022
ACCORD DONNEES SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise SOLEMNES 08/06/2023
Accord de prolongation des mandats des élus
ACCORD

Accord d'entreprise SOLEMNES 15/05/2023
Accord de prolongation des mandats des élus
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE VERSAILLES GRAND AGE 02/03/2022
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE VERSAILLES GRAND AGE 11/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE VERSAILLES GRAND AGE 22/02/2022
MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE VERSAILLES GRAND AGE 23/03/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise STE DES JARDINS D'ELODIE 24/06/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise STE DES JARDINS D'ELODIE 18/07/2024
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STE DES JARDINS D'ELODIE 23/05/2024
Accord égalité professionnelle homme femme
ACCORD

Accord d'entreprise STE DES JARDINS D'ELODIE 26/06/2024
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STE DES JARDINS D'ELODIE 23/01/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SYNAP6 02/10/2024
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SYNAP6 06/12/2024
Accord AT/MP
ACCORD

Accord d'entreprise THEMIS CHATEAU DRANEM 12/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGTOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THEMIS CHATEAU DRANEM 27/09/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise THEMIS JEAN ROSTAND 16/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THEMIS JEAN ROSTAND 29/04/2022
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE l’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise THEMIS JEAN ROSTAND 29/04/2022
PROTOCOLE D’ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise THEMIS JEAN ROSTAND 29/02/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE l’ANNEE 2024
ACCORD