Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise SARL PLENITUDE ST MICHEL 21/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE 2022 PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PROVINS 30/09/2024
Un Accord sur la Durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARL RESIDALYA ORLEANS 30/04/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise SARL RESIDALYA ORLEANS 30/04/2019
Accord relatif à l'organisation et à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARL RESIDENCE DE L'HEXAGONE 18/03/2024
LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL Résidence de Roquilieu 18/12/2023
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise SARL SAINTE CECILE 14/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SAINTE CECILE 10/11/2023
PV d'accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SAINTE CECILE 10/11/2023
Accord NAO PPV 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SAINTE CECILE 10/11/2023
Accord NAO Cot Mut 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SAINTE CECILE 10/11/2023
Avenant n°4 au PEE (NAO 2023)
AVENANT

Accord d'entreprise SARL SENIORS SERVICES 10/08/2020
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et au forfait annuel en jours de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARL TREMUSON LA TOURELLE D'ARGENT 28/02/2018
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 17/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS AVENAY VAL D'OR 09/12/2020
Un accord portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SAS AVENAY VAL D'OR 07/08/2024
Un accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS BORONIS 23/12/2025
Accord égalité professionnelle femme homme
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Castel d'Or 26/10/2023
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE SAS CASTEL D’OR
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Castel d'Or 10/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Castel d'Or 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU « REGIME DE PREVOYANCE »
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Castel d'Or 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Castel d'Or 20/12/2023
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise SAS DOMAINE DE PIELLAT - LES JARDINS MEDICIS 21/10/2024
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DOMINEX 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DU LAC 02/02/2024
avenant n° 1 à l'accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT