Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SAS EHPAD AUBERVILLIERS
Accord d'entreprise SAS EHPAD AUBERVILLIERS 24/09/2024
Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD
SAS EHPAD DU BEQUET
Accord d'entreprise SAS EHPAD DU BEQUET 02/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD
SAS EHPAD ORNANO
Accord d'entreprise SAS EHPAD ORNANO 26/11/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2020/2021
ACCORD
Accord d'entreprise SAS EHPAD ORNANO 26/11/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2021/2022
ACCORD
Accord d'entreprise SAS EHPAD ORNANO 15/12/2022
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE 2022 / 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SAS EHPAD ORNANO 06/06/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE 2024
ACCORD
SAS GESTION APOLONIA
Accord d'entreprise SAS GESTION APOLONIA 30/10/2025
Accord entreprise du 30/10/2025 relatif à la qualité et conditions de travail et à la prévention de la pénibilité
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GESTION APOLONIA 30/10/2025
Accord entreprise du 30/10/2025 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GESTION APOLONIA 26/03/2026
Procès Verbal d'Accord aux Négociations Annuelles Obligatoires 2026
ACCORD
SAS GRAND QUEVILLY SANTE
Accord d'entreprise SAS GRAND QUEVILLY SANTE 31/12/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREEE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAS L'AGE D'OR
Accord d'entreprise SAS L'AGE D'OR 30/04/2025
ACCORD CHEQUES VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise SAS L'AGE D'OR 06/07/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SAS L'AGE D'OR 19/03/2024
CHEQUES VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise SAS L'AGE D'OR 19/02/2026
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SAS L'AGE D'OR 30/04/2026
ACCORD CHEQUES VACANCES
ACCORD
SAS LA JUVENIE
Accord d'entreprise SAS LA JUVENIE 13/12/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
AVENANT
SAS LES AMANDINES
Accord d'entreprise SAS LES AMANDINES 30/01/2026
Accord d'entreprise portant dérogation à la durée maximale journalière de travail
ACCORD
SAS LES CYCLAMENS
Accord d'entreprise SAS LES CYCLAMENS 28/06/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
SAS LES JARDINS DE SORMIOU
Accord d'entreprise SAS LES JARDINS DE SORMIOU 09/10/2025
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD
SAS LES JARDINS DU PLESSIS
Accord d'entreprise SAS LES JARDINS DU PLESSIS 20/01/2025
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
SAS LES TERRASSES DE BEAUSEJOUR
Accord d'entreprise SAS LES TERRASSES DE BEAUSEJOUR 17/03/2021
Accord Modification de la période de référence d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD
SAS La Rose des Vents
Accord d'entreprise SAS La Rose des Vents 19/12/2023
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
AVENANT
SAS MDF HAUTS DE SEINE
Accord d'entreprise SAS MDF HAUTS DE SEINE 30/11/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAS PALAIS BELVEDERE
Accord d'entreprise SAS PALAIS BELVEDERE 17/10/2025
accord sur le contingent et la majoration des heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SAS PALAIS BELVEDERE 17/10/2025
accord relatif au budget des oeuvres sociales et culturelles
ACCORD
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