Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
RESIDENCE SAINT LOUIS
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT LOUIS 07/08/2019
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT LOUIS 20/07/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2020
ACCORD
RESIDENCE SAINT THIBAULT DES VIGNES
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT THIBAULT DES VIGNES 10/09/2018
Accord d'entreprise portant sur le don de jours de repos
ACCORD
RESIDENCE SAINT-SIMON
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT-SIMON 08/04/2022
accord d'entreprise relatif aux forfaits annuels en jour
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT-SIMON 19/03/2026
Accord d'entreprise relatif à l'organisation des astreintes
ACCORD
RESIDENCE SAINT-THIBAULT DES VIGNES
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT-THIBAULT DES VIGNES 01/02/2019
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT-THIBAULT DES VIGNES 20/12/2019
Protocole d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT-THIBAULT DES VIGNES 09/07/2021
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
RESIDENCE SAINTE ANNE
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINTE ANNE 25/11/2020
Accord de révision
ACCORD
RESIDENCE SAINTE CECILE
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINTE CECILE 28/06/2021
Négociations Annuelles Obligatoires 2021 procès-verbal d'accord
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINTE CECILE 19/09/2022
Négociations Annuelles Obligatoires 2022 procès-verbal d'accord
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINTE CECILE 11/10/2022
Accord Egalité Homme / Femme
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINTE CECILE 22/11/2022
Accord d'entreprise de sortie de litige
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINTE CECILE 22/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINTE CECILE 13/12/2022
Accord d'entreprise PERCOL
ACCORD
RESIDENCE SENIOR LE BEAU SEJOUR
Accord d'entreprise RESIDENCE SENIOR LE BEAU SEJOUR 28/04/2022
Accord collectif d’établissement relatif à l’organisation et à la compensation de la journée de solidarité
ACCORD
RESIDENCE SENIOR TOULOUSE TIBAOUS
Accord d'entreprise RESIDENCE SENIOR TOULOUSE TIBAOUS 26/02/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RESIDENCE SENIOR TOULOUSE-TIBAOUS
Accord d'entreprise RESIDENCE SENIOR TOULOUSE-TIBAOUS 24/12/2025
Accord relatifs au contingent des heures supplémentaires
ACCORD
RESIDENCE SOUBEIRAN
Accord d'entreprise RESIDENCE SOUBEIRAN 02/08/2022
L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
RESIDENCE SOUBEYRAN
Accord d'entreprise RESIDENCE SOUBEYRAN 22/06/2021
UN ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
RESIDENCE VALENTINA
Accord d'entreprise RESIDENCE VALENTINA 30/12/2025
accord sur l'augmentation du contingent et la majoration des heures supplémentaires
ACCORD
RESIDENCE VALLEE DE L'AURE
Accord d'entreprise RESIDENCE VALLEE DE L'AURE 20/04/2023
L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE VALLEE DE L'AURE 18/03/2026
LA PRIME D’ASSIDUITÉ MENSUELLE
ACCORD
RÉSIDENCE SAINT-THIBAULT DES VIGNES
Accord d'entreprise RÉSIDENCE SAINT-THIBAULT DES VIGNES 15/12/2020
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
RÉSIDENCE VALOIS
Accord d'entreprise RÉSIDENCE VALOIS 15/07/2021
Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
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