Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise SAS LES CYCLAMENS 28/06/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LES JARDINS DE SORMIOU 09/10/2025
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LES TERRASSES DE BEAUSEJOUR 17/03/2021
Accord Modification de la période de référence d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MDF HAUTS DE SEINE 30/11/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PALAIS BELVEDERE 17/10/2025
accord sur le contingent et la majoration des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PALAIS BELVEDERE 17/10/2025
accord relatif au budget des oeuvres sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise SAS RAVEL 28/11/2022
avenant a l'accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats du personnel au cse conclu le 26/04/2022
AVENANT

Accord d'entreprise SAS RESIDENCE AZUR 27/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS RESIDENCE LA ROTONDE 19/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS RESIDENCE LE PLESSIS BOUCHARD 28/06/2018
Projet protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018/2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAS RESIDENCE LE PLESSIS BOUCHARD 28/06/2018
Projet protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018/2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAS RESIDENCE SAINT LOUIS 22/11/2023
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023 01/01/2023 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAS RESIDENCE VILLE D'AVRAY 11/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence L'Horizon 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence L'Horizon 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence L'Horizon 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU « REGIME DE PREVOYANCE »
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence L'Horizon 09/11/2023
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA RESIDENCE L’HORIZON
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence L'Horizon 15/12/2023
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise SAS Résidence Saint Dominique 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU « REGIME DE PREVOYANCE »
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence Saint Dominique 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence Saint Dominique 18/12/2023
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise SAS Résidence Saint Dominique 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Résidence Saint Dominique 09/02/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SAINT REMI 22/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS THEMIS LES RIVALIERES 19/05/2021
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 19 mai 2021 au 18 mai 2024
ACCORD