Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
RESIDENCE POISSY
Accord d'entreprise RESIDENCE POISSY 26/11/2020
Protocole de désaccord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE POISSY 04/02/2022
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE POISSY 22/11/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE POISSY 27/06/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD
RESIDENCE QUATRE SAISONS
Accord d'entreprise RESIDENCE QUATRE SAISONS 08/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET POLITIQUE DES REMUNERATIONS DE LA SOCIETE RESIDENCE QUATRE SAISONS
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE QUATRE SAISONS 08/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE DE LA SOCIETE RESIDENCE QUATRE SAISONS
ACCORD
RESIDENCE RABELAIS
Accord d'entreprise RESIDENCE RABELAIS 12/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RESIDENCE RETRAITE L ABBAYE
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE L ABBAYE 18/07/2019
Accord d'entreprise
ACCORD
RESIDENCE RETRAITE RENAISSANCE
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE RENAISSANCE 09/01/2020
L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA SUBROGATION 2020
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE RETRAITE RENAISSANCE 27/10/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD
RESIDENCE SAINT ANTOINE
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT ANTOINE 29/05/2024
Accord forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT ANTOINE 25/08/2026
1.1 Autun - Accord utilisation vote électronique
ACCORD
RESIDENCE SAINT CHARLES
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT CHARLES 05/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
RESIDENCE SAINT DOMINIQUE
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT DOMINIQUE 12/06/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT DOMINIQUE 24/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT DOMINIQUE 09/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT DOMINIQUE 15/12/2021
négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT DOMINIQUE 03/01/2023
négociation annuelle obligatoire
ACCORD
RESIDENCE SAINT GERMAIN
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT GERMAIN 20/05/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD
RESIDENCE SAINT JEAN
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT JEAN 05/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT JEAN 19/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT JEAN 13/08/2024
Durée aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD
RESIDENCE SAINT JEAN MARIE VIANNEY
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT JEAN MARIE VIANNEY 10/11/2025
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
RESIDENCE SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise RESIDENCE SAINT JOSEPH 11/12/2020
ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR L’ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR AUX PERSONNELS DES EHPAD DANS LE CADRE DU SEGUR DE LA SANTE
ACCORD
résidence Pierre WAUTRICHE
Accord d'entreprise résidence Pierre WAUTRICHE 25/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas