Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
RESIDENCE LES CEDRES CROUY EN THELLE
Accord d'entreprise RESIDENCE LES CEDRES CROUY EN THELLE 21/03/2018
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD
RESIDENCE LES DEUX JARDINS
Accord d'entreprise RESIDENCE LES DEUX JARDINS 18/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LES DEUX JARDINS 12/03/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RESIDENCE LES FORGES
Accord d'entreprise RESIDENCE LES FORGES 23/03/2026
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
RESIDENCE LES GOBELINS EHPAD
Accord d'entreprise RESIDENCE LES GOBELINS EHPAD 23/11/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2020/2021
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LES GOBELINS EHPAD 20/04/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LES GOBELINS EHPAD 19/04/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD
RESIDENCE LES ISSAMBRES
Accord d'entreprise RESIDENCE LES ISSAMBRES 30/11/2020
PROTOCOLE D’ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LES ISSAMBRES 30/11/2020
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE l’ANNEE 2020/2021
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LES ISSAMBRES 19/06/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE l’ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LES ISSAMBRES 05/11/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
RESIDENCE LES JARDINS DE LOULAY
Accord d'entreprise RESIDENCE LES JARDINS DE LOULAY 13/11/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
RESIDENCE LES LILAS
Accord d'entreprise RESIDENCE LES LILAS 21/12/2022
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LES LILAS 11/01/2024
Accord NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LES LILAS 26/01/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
ACCORD
RESIDENCE LES PEUPLIERS
Accord d'entreprise RESIDENCE LES PEUPLIERS 23/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDENCE LES PEUPLIERS 30/12/2025
ACCORD ENTREPRISE SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RESIDENCE LES QUATRE FONTAINES
Accord d'entreprise RESIDENCE LES QUATRE FONTAINES 22/11/2022
PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 POUR DES MESURES APPLICABLES EN 2023 REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
RESIDENCE LES RIVES DU PUISEAUX
Accord d'entreprise RESIDENCE LES RIVES DU PUISEAUX 31/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l’augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
RESIDENCE LES ROSIERS
Accord d'entreprise RESIDENCE LES ROSIERS 22/01/2021
accord collectif d'entreprise sur la revalorisation salariale issue du Ségur de la Santé
ACCORD
RESIDENCE LYNA
Accord d'entreprise RESIDENCE LYNA 30/12/2025
accord sur l'augmentation du contingent et la majoration des heures supplémentaires
ACCORD
RESIDENCE MARCY L'ETOILE
Accord d'entreprise RESIDENCE MARCY L'ETOILE 05/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Résidence Les Acacias
Accord d'entreprise Résidence Les Acacias 21/11/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Résidence les Orchidées de Croix
Accord d'entreprise Résidence les Orchidées de Croix 12/02/2021
Accord d’entreprise relatif à l’indemnité forfaitaire Ségur
ACCORD
Accord d'entreprise Résidence les Orchidées de Croix 12/02/2021
Accord relatif à l’égalité professionnelle
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas