Accords d'entreprise : Hypermarchés

CARREFOUR HYPERMARCHES

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 30/06/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
AVENANT

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 14/11/2023
avenant à l'accord d'entreprise sur le contrat de génération
AVENANT

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 20/11/2023
AVENANT A ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA SANTE, LA SECURITE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 15/02/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD DU 15 FEVRIER 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 17/10/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur les vendeurs de produits et services
AVENANT

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 03/12/2024
avenant à l'accord d'entreprise sur le contrat de génération
AVENANT

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 03/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur la santé, la sécurité et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 28/02/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - Accord du 28/02/2025
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 30/10/2025
Avenant à l'accord d'entreprise sur les vendeurs de produits et services
AVENANT

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 18/07/2026
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT CARREFOUR HYPERMARCHES DE CHARTRES
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 30/06/2026
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT CARREFOUR HYPERMARCHES D'UZES
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 15/07/2026
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 09/07/2026
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ETABLISSEMENT CARREFOUR HYPERMARCHES DE DRANCY
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 05/05/2026
AVENANT À L’ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU TRAVAIL DU DIMANCHE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L. 3132-20 DU CODE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 28/07/2026
accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 30/07/2026
Prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 14/09/2026
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique de l'établissement Carrefour Hypermarchés Toulouse Purpan
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES 01/12/2025
Avenant à l'accord d'entreprise sur le contrat de génération
AVENANT

CARREFOUR HYPERMARCHES (Durée et aménagement du temps de travail)

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES (Durée et aménagement du temps de travail) 08/07/2025
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT SUR LES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU TRAVAIL DU DIMANCHE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L. 3132-20 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

CARREFOUR HYPERMARCHES SAS

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES SAS 05/07/2018
Accord sur le dialogue social et la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'établissement au sein de la société CARREFOUR Hypermarchés SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHES SAS 31/03/2022
Accord d'entreprise sur le montant de la rémunération supplémentaire liée aux heures de nuit dans le cadre de la mise en oeuvre de l'organisation TOP
ACCORD

CARREFOUR HYPERMARCHÉS SAS

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERMARCHÉS SAS 09/01/2024
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT CARREFOUR HYPERMARCHES DE SAINT JEAN DE VEDAS
ACCORD

CARREFOUR HYPERSMARCHES SAS

Accord d'entreprise CARREFOUR HYPERSMARCHES SAS 16/02/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD DU 16/02/2022
ACCORD

CARREFOUR MARKET

Accord d'entreprise CARREFOUR MARKET 24/01/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR MARKET 25/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

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