Accords d'entreprise : Hypermarchés
CLEMENCE II
Accord d'entreprise CLEMENCE II 13/11/2025
Un Accord d'entreprise relatif à "l'attribution d'un bidon de lessive pour le personnel astreint au port d'une tenue vestimentaire non blanchie par l'entreprise"
ACCORD
CLICHY DISTRIBUTION
Accord d'entreprise CLICHY DISTRIBUTION 22/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise CLICHY DISTRIBUTION 26/06/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CLICHY DISTRIBUTION 11/12/2020
Procès-verbal de fin de la négociation annuelle obligatoire pour l’année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CLICHY DISTRIBUTION 11/12/2020
Accord d'entreprise portant sur la fixation des délais de consultation du Comité Social et Économique et sur la fixation du délai et des modalités d'établissement des Procès-Verbaux des réunions du Comité social et économique (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise CLICHY DISTRIBUTION 11/12/2020
Accord d'entreprise sur les objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CLICHY DISTRIBUTION 11/12/2020
Accord d'entreprise portant sur la périodicité de la négociation sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
CLOGERA
Accord d'entreprise CLOGERA 11/04/2019
Accord Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
CLUNYBAM
Accord d'entreprise CLUNYBAM 20/04/2019
protocole d'accord sur les NAO 2019 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, et sur légalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise CLUNYBAM 09/05/2018
ACCORD CATEGORIEL NAO 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VA
ACCORD
Accord d'entreprise CLUNYBAM 01/06/2018
ACCORD NAO 2018 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CLUNYBAM 25/06/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CLUNYBAM 25/06/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CLUNYBAM 03/05/2022
Protocole d’accord sur les Négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CLUNYBAM 18/10/2023
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2023 portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels, sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise CLUNYBAM 26/06/2024
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2024 portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels, sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise CLUNYBAM 03/06/2025
Protocole d’accord sur les négociations annuelles obligatoires 2025 portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels, sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail
ACCORD
CMA DISTRIBUTION
Accord d'entreprise CMA DISTRIBUTION 06/06/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise CMA DISTRIBUTION 11/07/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX NAO
ACCORD
Accord d'entreprise CMA DISTRIBUTION 24/07/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD
CNHDIS
Accord d'entreprise CNHDIS 15/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE STE CNHDIS
ACCORD
CO-VA-DIS
Accord d'entreprise CO-VA-DIS 22/02/2019
Plan d'Action Egalité Professionnelle de la Société COVADIS
ACCORD
CONCARNEAU DISTRIBUTION
Accord d'entreprise CONCARNEAU DISTRIBUTION 11/09/2021
UN ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CONCARNEAU DISTRIBUTION 23/09/2021
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CONCARNEAU DISTRIBUTION 04/04/2022
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
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