Accords d'entreprise : Hypermarchés
JARDIS
Accord d'entreprise JARDIS 29/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
JAVIR
Accord d'entreprise JAVIR 19/03/2026
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD
JEANDIS SAS
Accord d'entreprise JEANDIS SAS 24/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
JEMA DISTRIBUTION
Accord d'entreprise JEMA DISTRIBUTION 15/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
JOSY
Accord d'entreprise JOSY 10/12/2021
ACCORDD’ENTREPRISE SURL’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise JOSY 22/05/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Conventions de forfait annuel en jours
AVENANT
JUBADIS
Accord d'entreprise JUBADIS 14/07/2025
Accord de substitution
ACCORD
JUGREMIX
Accord d'entreprise JUGREMIX 21/02/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
JUIGNEDIS
Accord d'entreprise JUIGNEDIS 17/10/2018
accord collectif sur les temps de trajet et de déplacement professionnel
ACCORD
Accord d'entreprise JUIGNEDIS 31/10/2025
Avenant plan d'action égalité hommes femmes
AVENANT
JUJU
Accord d'entreprise JUJU 18/12/2019
accord collectif relatif aux modalités de consultations et de fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise JUJU 18/12/2019
accord collectif relatif a la mise en place de la base de donnees economiques et sociales
ACCORD
JUMBO SCORE
Accord d'entreprise JUMBO SCORE 19/07/2022
Protocole d'Accord sur les NAO au sein de BDM pour la période d'Août 2022 à Août 2023
ACCORD
JUNCADIS GERSDIS SA
Accord d'entreprise JUNCADIS GERSDIS SA 17/05/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
JUNOPE
Accord d'entreprise JUNOPE 03/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
JUSSYL
Accord d'entreprise JUSSYL 10/12/2025
PLAN D'ACTION EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
JUTIN
Accord d'entreprise JUTIN 29/11/2019
ACCORD CSE SUR L'AMENAGEMENT DES CONSULTATIONS DU CSE ET DE LA BDES
ACCORD
KAMELIA
Accord d'entreprise KAMELIA 04/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise KAMELIA 31/05/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD - NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise KAMELIA 05/06/2019
Procès verbal d'accord dans le cadre des NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise KAMELIA 26/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise KAMELIA 31/12/2020
PROCÈS VERBAL D'ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise KAMELIA 15/06/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise KAMELIA 11/08/2022
ACCORD ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise KAMELIA 29/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas