Accords d'entreprise : Industrie des eaux de table

Accord d'entreprise NW VOSGES 19/04/2022
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UN REGIME SURCOMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE A TITRE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise NW VOSGES 29/06/2022
UN AVENANT N° 12 A LA CONVENTION COLLECTIVE DU 15 MARS 2010 PORTANT SUR L’ACQUISITION ET LE DECOMPTE DES CONGES PAYES DES SALARIES DE SUPPLEANCE AFFECTES A DES EQUIPES ALTERNANTS DES PERIODES HAUTES ET BASSES
AVENANT

Accord d'entreprise NW VOSGES 29/06/2022
UN AVENANT N° 13 A LA CONVENTION COLLECTIVE DU 15 MARS 2010 PORTANT SUR LES ORGANISATIONS ATYPIQUES RESSOURCES EN EAUX
AVENANT

Accord d'entreprise NW VOSGES 29/09/2022
UN AVENANT N° 5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise NW VOSGES 21/02/2023
UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS DES SALARIES NON-CADRES SIGNE LE 02/12/2010
AVENANT

Accord d'entreprise NW VOSGES 09/03/2023
UN AVENANT N° 3 A L' ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE A TITRE OBLIGATOIRE SIGNE LE 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise NW VOSGES 09/03/2023
UN AVENANT N° 7 A L’ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LA PREVOYANCE ET LES FRAIS DE SANTE SIGNE LE 21/07/2006
AVENANT

Accord d'entreprise NW VOSGES 06/07/2023
Un accord concernant le renforcement du rôle de l'ECI pendant les phases d'information-consultation du CSE sur le projet VOSGES 2024 et de négociation du PSE
ACCORD

Accord d'entreprise OVAL SAS 17/10/2023
FORFAIT JOUR ET COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise PAROT SAS 19/06/2018
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PIERVAL 21/09/2020
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGINA 29/12/2020
ACCORD FORFAIT JOUR ET COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ROXANE NORD 21/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ROXANE NORD 09/11/2018
accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ROXANE NORD 07/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ROXANE NORD 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ROXANE NORD 18/10/2019
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ROXANE NORD 29/11/2019
PV D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ROXANE NORD 27/11/2020
PV D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ROXANE NORD 07/12/2021
PV D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ROXANE NORD 27/04/2022
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ROXANE NORD 15/12/2022
PV D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLEOBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ROXANE NORD 15/12/2023
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ROXANE NORD 15/12/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ROXANE NORD 27/11/2024
PV D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ROXANE NORD 02/12/2025
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD