Accords d'entreprise : Industrie des eaux de table

Accord d'entreprise CRISTAL ROC 01/12/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL ROC 02/12/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL ROC 19/09/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL ROC 28/11/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL ROC 18/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EAUX MINERALES DE LUTECIA - E.M.L. 27/10/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE AU SEIN DE LA SOCIETE DE LA SOURCE DU VAL SAINT LAMBERT
ACCORD

Accord d'entreprise EAUX MINERALES DE PLANCOET SOURCE SASSAY 25/02/2026
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise EAUX MINERALES DE SAINT AMAND 16/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EAUX MINERALES GAZEUSES DE SAINTE MARG 15/01/2020
Accord de fonctionnement du CSE - Eaux Minérales Gazeuses de Sainte-Marguerite
ACCORD

Accord d'entreprise EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC 29/06/2018
Accord collectif d'entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC 29/06/2018
Accord relatif a l'organisation et à l'aménagement du temps de travail sur l'année pour le personnel de la société des Eaux Minérales Naturelles de QUEZAC
ACCORD

Accord d'entreprise EDENA 26/12/2018
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EDENA 07/12/2023
Accord égalité Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EDENA 07/12/2023
Accord de méthode portant négociation sur l'égalité Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EDENA 05/12/2023
NAO 2023 - Procès verbal du 06 décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GALE EAUX MINERALES NATURELLES DE CHAMBON 04/12/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDES SOURCES WATTWILLER 05/08/2025
Accord d'entreprise relatif au recours à la visioconférence lors des réunions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDING SAINT AMAND 13/12/2018
Aménagement du temps de travail sous forme de forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise NESTLE WATERS SUD 09/12/2020
UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES MODALITES DE DEPLOIEMENT ET DE NEGOCIATIONS AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICALES AINSI QUE DE CONSULTATION DU CSE DANS LE CADRE DU PROJET D’ADAPTATION ET DE TRANSFORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise NESTLE WATERS SUD 28/10/2021
UN AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE D'ENTREPRISE DU 30/03/2010, RELATIF A LA MEDAILLE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise NESTLE WATERS SUD 13/12/2021
UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES MODALITES DE DEPLOIEMENT ET DE NEGOCIATIONS AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICALES AINSI QUE DE CONSULTATION DU CSE DANS LE CADRE DU PROJET HURRY CAN POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ENTREPRISE NESTLE WATERS SUPPLY SUD
ACCORD

Accord d'entreprise NESTLE WATERS SUD 10/03/2022
Accord précisant les modalités d’information et de consultation du comité social et économique (CSE)
AVENANT

Accord d'entreprise NESTLE WATERS SUD 14/09/2022
L'avenant à l'accord sur l'organisation du travail
AVENANT

Accord d'entreprise NESTLE WATERS SUD 17/10/2022
l'accord en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise NESTLE WATERS SUD 21/11/2022
l'accord de prorogation des mandats des membres du CSE de Nestlé Waters Supply Sud
ACCORD