Accords d'entreprise : Industrie des eaux de table

Accord d'entreprise SOC DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND 20/11/2024
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société des Eaux Minérales de Saint Amand
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND 25/11/2024
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES EAUX MINERALES DE SAINT AMAND 16/12/2025
PV d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES EAUX MINERALES THONON LES BAINS 20/12/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCETE DES EAUX MINERALES THONON LES BAINS 20/12/2021
ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D EVIAN 29/01/2025
AVENANT A L’ACCORD PREVOYANCE DU 20 JUIN 2003 Portant sur les régimes de prévoyance décès/invalidité et des frais médicaux de l’ensemble du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D EVIAN 29/01/2025
Avenant à l'accord de composition de la Délégation Syndicale du 1er octobre 1999 _ 29 01 2025 (signé)
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D EVIAN 19/06/2025
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE Siège et Force de Vente de la SAEME
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D EVIAN 27/05/2026
AVENANT NUMERO 1 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LES ASTREINTES DE WEEK-END ET JOURS FERIES DU 18 JANVIER 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY 20/12/2021
ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY 29/04/2022
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY 25/05/2023
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY 30/04/2024
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY 15/05/2024
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY 12/02/2026
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY 04/02/2026
PROTOCOLE FIN CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EMBOUTEILLAGE EAU MINERALE DIDIER 02/05/2023
PROTOCOLE D ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DU MON 07/11/2019
Accord d’entreprise sur l’Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DU MONTCALM 20/09/2024
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EAUX D'AIX LES BAINS 27/01/2020
Accord de fonctionnement du CSE - Société des Eaux d'Aix-les-Bains
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EAUX D'AIX LES BAINS 15/12/2022
Accord SUR CET
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EAUX DE CHORGES 07/11/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EAUX DE CHORGES 27/09/2024
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EAUX DE MONT ROUCOUS 15/10/2021
accord d'entreprise pour la mise en place des équipes de suplléance week-end et des équipes de gardiennage
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EAUX DE MONT ROUCOUS 08/03/2022
accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD