Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 25/11/2024
. ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME VARIABLE COLLECTIVE SUR OBJECTIFS (PVCO) AU SEIN DE LA SOCIETE THALES DIS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 26/06/2020
Avenant de prorogation à l’avenant du 6 juillet 2015 : - à l’accord d’adaptation de Thales Services S.A.S - à l’avenant à l’accord d’adaptation de Thales Services S.A.S relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 14/12/2020
Soutien à l’emploi des jeunes et fidélisation de nos salariés Avenant - à l’accord d’Adaptation de Thales Services SAS - à l’avenant à l’accord d'adaptation de Thales Services S.A.S relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 15/06/2021
Accord concernant les mesures d'accompagnement dans le cadre du projet d'organisation centre de services production DIO au sein de la Société Thales Services Numériques SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 15/06/2021
Accord collectif relatif à la mise en œuvre des modalités d'organisation du travail en horaire atypique au sein de la Société Thales Services Numériques SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 01/09/2022
Accord relatif au nombre et au périmètre d'établissement distinct de la société Thales Services Numériques SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 01/09/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres de la Délégation du personnel du CSE de TSN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 30/06/2022
Avenant de prorogation à l'avenant du 6 juillet 2015 à l'accord d'adaptation de TSN, à l'avenant à l'accord d'adaptation de TSN relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 21/12/2022
Prorogation de l'accord triennal du 12/12/2019
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 24/05/2023
Accord sur les mesures d’accompagnement du transfert des équipes du site Cholet TSN vers le site de Carquefou TSN
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 11/04/2024
Accord triennal portant sur les plans d'action dans le domaine de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Société Thales Services Numériques
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 02/02/2025
Procès-Verbal d'Accord sur l'organisation du travail au sein de la Société Thales Services Numériques S.A.S au titre des négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES SAS 17/10/2018
Accord relatif au télétravail au sein de la société Thales Services SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES SAS 17/10/2018
Accord sur la situation des salariés du site secondaire de Niort au sein de la société Thales Services SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES SAS 17/10/2018
Accord sur les locaux syndicaux du site de Vélizy-le-Bois au sein de la société Thales Services SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES SAS 24/01/2019
Accord sur les mesures d'accompagnement du projet de transfert d'équipes d'Elancourt et de Palaiseau vers le site de Vélizy-le-Bois
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES SAS 25/06/2019
Accord sur la gestion des activités sociales et culturelles au sein de la société Thales Services SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES SAS 25/06/2019
Accord sur la représentation élue du personnel et les représentants de proximité au sein de la société Thales Services SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES SAS 25/06/2019
Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts de la société Thales Services SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES SAS 18/07/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel du Comité Social et Economique de la Société Thales Services SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES SAS 12/12/2019
Accord triennal portant sur les plans d'actions dans le domaine de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Société Thales Services SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 27/06/2023
Avenant n°1 à l’Accord d’Etablissement portant sur la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de I’Etablissement de Vélizy de la Société Thales SIX GTS France du 29 Septembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 29/09/2022
Accord d'établissement à durée déterminée portant sur la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de l'Etablissement de Vélizy de la société THALES SIX GTS France S.A.S
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 21/05/2025
ACCORD RELATIF AUX MESURES VISANT A ENCOURAGER UNE MOBILITE ECORESPONSABLE DES SALARIES DE L’ETABLISSEMENT DE VELIZY DE LA SOCIETE THALES SIX GTS FRANCE S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise THE CONSULTING TEAM 07/07/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL SOUMIS A LA RATIFICATION DES 2/3 DU PERSONNEL
ACCORD