Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 15/09/2021
Accord sur l'evolution professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 15/09/2021
Absences exceptionnelles autorisées
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 15/09/2021
Garantie annuelle de jours chômés payés et crédit annuel de 2 heures chômées payées
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 15/09/2021
Représentation élue du personnel et les représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 15/09/2021
Systeme de récompense aux inventeurs
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 15/09/2021
Avenant à l'accor sur le système de récompense aux inventeurs
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 15/09/2021
Absences autorisées femmes enceintes
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 15/09/2021
Accord sur la classification
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 15/09/2021
Accord égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 15/09/2021
Congés et absences autorisées
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 15/09/2021
Budget CSE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 25/10/2022
Protocole d’accord cadre sur la Réduction, l’Organisation et l’Aménagement du Temps de Travail (ROATT)
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 18/01/2023
ACCORD THALES DIS FRANCE SAS NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 31/03/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 30/05/2023
Accord relatif à la mobilité durable de l’Etablissement de Meudon de la société THALES DIS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 29/06/2023
Avenant à l’accord relatif à la mobilité durable de Établissement de Meudon de la société THALES DIS FRANCE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 01/02/2023
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel du Comité Social et Economique de l’établissement de Meudon de la société THALES DIS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 13/09/2023
ACCORD SUR LA REPRESENTATION ELUE DU PERSONNEL ET LES REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE THALES DIS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 25/11/2024
. ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME VARIABLE COLLECTIVE SUR OBJECTIFS (PVCO) AU SEIN DE LA SOCIETE THALES DIS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 26/06/2020
Avenant de prorogation à l’avenant du 6 juillet 2015 : - à l’accord d’adaptation de Thales Services S.A.S - à l’avenant à l’accord d’adaptation de Thales Services S.A.S relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 14/12/2020
Soutien à l’emploi des jeunes et fidélisation de nos salariés Avenant - à l’accord d’Adaptation de Thales Services SAS - à l’avenant à l’accord d'adaptation de Thales Services S.A.S relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 15/06/2021
Accord concernant les mesures d'accompagnement dans le cadre du projet d'organisation centre de services production DIO au sein de la Société Thales Services Numériques SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 15/06/2021
Accord collectif relatif à la mise en œuvre des modalités d'organisation du travail en horaire atypique au sein de la Société Thales Services Numériques SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 01/09/2022
Accord relatif au nombre et au périmètre d'établissement distinct de la société Thales Services Numériques SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SERVICES NUMERIQUES SAS 01/09/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres de la Délégation du personnel du CSE de TSN SAS
ACCORD