Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise THERMAL CONTROL SYSTEMS AUTOMOTIVE (TCFR) 19/02/2021
Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CONTROL SYSTEMS AUTOMOTIVE (TCFR) 11/02/2022
Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CONTROL SYSTEMS AUTOMOTIVE (TCFR) 18/07/2022
Accord collectif sur la mise en place de mesures salariales en vue de soutenir le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CONTROL SYSTEMS AUTOMOTIVE (TCFR) 02/12/2022
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CONTROL SYSTEMS AUTOMOTIVE (TCFR) 02/12/2022
Accord collectif de mise en place d'une prime de partage de la valeur au sein de la société TCSA
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CONTROL SYSTEMS AUTOMOTIVE (TCFR) 22/06/2023
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE LA SOCIETE TCSA
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CONTROL SYSTEMS AUTOMOTIVE (TCFR) 24/01/2025
Accor d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires sur les salaires TCSA année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise THERNOVA 19/07/2021
Accord relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise THIOT INGENIERIE 23/01/2024
ACCORD instituant un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise THIOT INGENIERIE 26/03/2024
AVENANT N°1 à l'Accord du 23/01/2024 instituant un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise THIOT INGENIERIE 23/07/2024
ACCORD sur l'aménagement hebdomadaire du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise THIOT INGENIERIE 23/07/2024
ACCORD augmentation pérenne liée à la date d'entrée du/de la collaborateur·trice
ACCORD

Accord d'entreprise THIOT INGENIERIE 04/11/2025
Avenant N°2 Accord instituant un compte épargne-temps
AVENANT

Accord d'entreprise THOMAS DEFORET 26/05/2023
Accord collectif relatif au temps de travail aménagé des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise THOMSON LICENCING 03/03/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES TL/TCHR
ACCORD

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 13/10/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 16/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU CHSCT
AVENANT

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 13/10/2017
UN ACCORD SUR LE DELAI D'INFORMATION ET DE CONSULTATION DES I.R.P SUR LA POLITIQUE SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 05/04/2018
UN ACCORD DE METHODE SUR LE PROJET DE CESSION DE L'ACTIVITE PATENT LICENSING
ACCORD

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 25/10/2018
Un Avenant a l'accord d'entreprise date du 21 avril 2006 portant sur les congés et absences
AVENANT

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 15/01/2019
Un Accord sur la prorogation des mandats de l'UES TL/TCHR
ACCORD

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 10/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS, DES COMPETENCES ET A L’ACCOMPAGNEMENT DES EVOLUTIONS DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 13/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE l’UES COMPOSEE DES SOCIETES THOMSON LICENSING SAS ET TECHNICOLOR CONNECTED HOME RENNES
ACCORD

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 03/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA RECONDUCTION DE L’ACCORD DE RECONNAISSANCE D’UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LES SOCIETES THOMSON LICENSING SAS ET TECHNICOLOR CONNECTED HOME RENNES
ACCORD

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 05/09/2019
UN ACCORD DE SUBSTITUTION A L’AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 24 AVRIL 1997 SUR LE DROIT SYNDICAL ET LES FONCTIONS DE REPRESENTANT DU PERSONNEL, AVENANT DATE DU 12 NOVEMBRE 2001 ET DENONCE PAR COURRIER DATE DU 27 JUIN 2019
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