Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 05/04/2018
UN ACCORD DE METHODE SUR LE PROJET DE CESSION DE L'ACTIVITE PATENT LICENSING
ACCORD

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 25/10/2018
Un Avenant a l'accord d'entreprise date du 21 avril 2006 portant sur les congés et absences
AVENANT

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 15/01/2019
Un Accord sur la prorogation des mandats de l'UES TL/TCHR
ACCORD

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 10/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS, DES COMPETENCES ET A L’ACCOMPAGNEMENT DES EVOLUTIONS DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 13/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE l’UES COMPOSEE DES SOCIETES THOMSON LICENSING SAS ET TECHNICOLOR CONNECTED HOME RENNES
ACCORD

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 03/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA RECONDUCTION DE L’ACCORD DE RECONNAISSANCE D’UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LES SOCIETES THOMSON LICENSING SAS ET TECHNICOLOR CONNECTED HOME RENNES
ACCORD

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 05/09/2019
UN ACCORD DE SUBSTITUTION A L’AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 24 AVRIL 1997 SUR LE DROIT SYNDICAL ET LES FONCTIONS DE REPRESENTANT DU PERSONNEL, AVENANT DATE DU 12 NOVEMBRE 2001 ET DENONCE PAR COURRIER DATE DU 27 JUIN 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THOMSON LICENSING 05/09/2019
Un accord & cahier des charges vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise THORIZON FRANCE ENGINEERING 01/10/2025
Accord d’entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP INDUSTRIAL SOLUTIONS (FRANCE) 19/12/2018
accord unanime sur prorogation de mandats electifs
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP INDUSTRIAL SOLUTIONS (FRANCE) 21/02/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP INDUSTRIAL SOLUTIONS (FRANCE) 19/05/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP INDUSTRIAL SOLUTIONS (FRANCE) 02/06/2022
Accord Négociation annuelle obligatoire pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP INDUSTRIAL SOLUTIONS (FRANCE) 23/06/2022
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP INDUSTRIAL SOLUTIONS (FRANCE) 06/12/2022
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise TOP BIS REUNION 16/04/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heure supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise TOPO ETUDES 02/01/2023
LA PROROGATION DES MANDATS CSE TOPO-ETUDES
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL ENERGIES RENOUVELABLES FRANCE 17/12/2021
L'AVENANT NUMERO 2 A L’ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE Total Energies Renouvelables France
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL EREN 02/12/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES AU MOIS DE DECEMBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL QUADRAN 06/07/2020
l'accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES CHARGING SERVICES 27/04/2023
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES CHARGING SERVICES 05/06/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TotalEnergies Charging Services 11/12/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TotalEnergies Charging Services 11/12/2023
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, LE TEMPS DE TRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise thyssenkrupp Polysius France 21/02/2025
Accord relatif à l' égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD