Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise TPFI 18/03/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THÈMES DE LA NÉGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TPFI 17/09/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TPFI 18/11/2022
AVENANT EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise TPFO 27/10/2023
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TPLM - 3D 19/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AU TRAVAIL LE SAMEDI, DIMANCHE, JOURS FERIES ET A L’INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise TPS LA COURNEUVE 09/12/2020
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE GE STEAM POWER SERVICE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TPS LA COURNEUVE 25/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’INDEMNISATION DU TELETRAVAIL DEROGATOIRE OBLIGATOIRE PENDANT LA PERIODE DE PANDEMIE DE LA COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise TPS LA COURNEUVE 25/05/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX ET LE BIEN-ETRE AU TRAVAIL SIGNE LE 13 FEVRIER 2019
AVENANT

Accord d'entreprise TPS LA COURNEUVE 19/11/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES TITRES-RESTAURANT AU SEIN DE LA SOCIETE GE STEAM POWER SERVICE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TPS LA COURNEUVE 16/03/2022
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSION DES ACTIVITES NUCLEAIRES DE GE STEAM POWER SERVICE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TPS LA COURNEUVE 26/09/2022
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE GE STEAM POWER SERVICE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TPS LA COURNEUVE 05/07/2022
AVENANT N° 2 A L’ACCORD SUR LE RECUEIL DES CONDITIONS DE CHANTIER ET DES REGLES APPLICABLES AU PERSONNEL ITINERANT INTERVENANT EN FRANCE DU 30 MARS 2007
AVENANT

Accord d'entreprise TPS LA COURNEUVE 05/08/2022
ACCORD DE TRANSITION DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES SALARIES DE GE STEAM POWER SERVICE FRANCE AU SEIN DE LA SOCIETE POWER SOLUTIONS BETA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TPS LA COURNEUVE 05/08/2022
Accord pentapartite de transition dans le cadre du transfert des salariés de GE Steam Power Systems et GE Steam Power Service France SAS au sein de la Société GE Power solutions Beta France
ACCORD

Accord d'entreprise TPS LA COURNEUVE 23/12/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L’ANNEE 2023 AU SEIN DE GE STEAM POWER SERVICE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TPS LA COURNEUVE 26/09/2022
Accord relatif à l’emploi des personnes en situation de handicap au sein de la société GE Steam Power Service France
ACCORD

Accord d'entreprise TPS LA COURNEUVE 02/02/2023
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise TPS LA COURNEUVE 03/03/2023
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE GE STEAM POWER SERVICE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TRA- C INDUSTRIE 19/03/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTR LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRACTEBEL ENGINEERING 10/12/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise TRACTEBEL ENGINEERING 09/12/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TRACTEBEL ENGINEERING 05/08/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise TRACTEBEL ENGINEERING 10/02/2021
NAO - Accord 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRACTEBEL ENGINEERING 09/12/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TRACTEBEL ENGINEERING 09/12/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD