Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise TRACTEBEL ENGINEERING SA 30/06/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise TRACTEDIS 03/05/2023
Accord d’entreprise relatif aux congés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TRAD TESTS & RADIATIONS 21/10/2022
Forfait Campagnes
ACCORD

Accord d'entreprise TRAIT D'UNION 13/11/2023
ACCORD ANTICIPE DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise TRAJECTOIRES 06/12/2022
Accord de prorogation des mandats des menbres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT LIAISONS 22/02/2018
Un accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT LIAISONS 06/02/2018
un accord portant sur la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT LIAISONS 11/04/2018
accord de prorogation des mandats de la DUP et des membres CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT LIAISONS 11/04/2018
Un accord de prorogation des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel (Délégués du Personnel, des membres du Comité d'Entreprise) et des membres du Comité d'Hygiène, de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT LIAISONS 19/09/2018
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET À LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT LIAISONS 27/09/2018
ACCORD PRÉÉLECTORALE - Election des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT LIAISONS 26/02/2020
Accord collectif négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT LIAISONS 16/11/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION SUITE A LA DÉNONCIATION DE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU PERSONNEL DES VOIES FERREES D’INTERET LOCAL POUR APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU PERSONNEL AU SOL DES ENTREPRISES DE TRANSPORT AERIEN
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSITEC INGENIEURS CONSEILS 08/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de Transitec France
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSITEC INGENIEURS CONSEILS 05/06/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de Transitec France
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPOD FRANCE 26/09/2023
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT FORFAITAIRE EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise TREFLE INGENIERIE 17/02/2022
Accord budget CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TREFLE INGENIERIE 14/02/2022
Accord relatif au recours à la visioconférence pour les réunions du Comité sociale et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise TREFLE INGENIERIE 14/02/2022
Accord mise en place de bon de délégation.docx
ACCORD

Accord d'entreprise TREFLE INGENIERIE 12/06/2024
accord travail de nuit dimanche et astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise TREFLE INGENIERIE 29/11/2022
Accord durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 26/07/2018
Un avenant à l'accord portant sur la prorogation des mandats des IRP de l'UES APS en date du 02/03/2018
AVENANT

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 26/07/2018
Un accord portant sur le nombre et le périmètre des établissements de la société TREVES Products, Services & Innovation
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 05/06/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 01/09/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D’ACTIVITÉ RÉDUITE POUR LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI
ACCORD