Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise TREFLE INGENIERIE 14/02/2022
Accord mise en place de bon de délégation.docx
ACCORD

Accord d'entreprise TREFLE INGENIERIE 12/06/2024
accord travail de nuit dimanche et astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise TREFLE INGENIERIE 29/11/2022
Accord durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 26/07/2018
Un avenant à l'accord portant sur la prorogation des mandats des IRP de l'UES APS en date du 02/03/2018
AVENANT

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 26/07/2018
Un accord portant sur le nombre et le périmètre des établissements de la société TREVES Products, Services & Innovation
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 05/06/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 01/09/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D’ACTIVITÉ RÉDUITE POUR LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 03/09/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 22/07/2020
AVENANT À L'ACCORD DU 15 MAI 2000 D'AMÉNAGEMENT ET DE RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 04/12/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ASTREINTE INFORMATIQUE CHEZ TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 14/05/2020
ACCORD RELATIF A L’ARTICLE 11 DE LA LOI DU 23/03/2020 AUTORISANT L’EMPLOYEUR A IMPOSER OU A MODIFIER LES DATES DE PRISE D'UNE PARTIE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 22/07/2020
AVENANT À L'ACCORD DU 15 MAI 2000 D'AMÉNAGEMENT ET DE RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 14/06/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2021 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 05/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 12/04/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 23/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 20/01/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 30/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentans du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 13/03/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 08/06/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 23/01/2023
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 19/09/2023
Protocole d'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité de Groupe Trèves
ACCORD

Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION 28/05/2025
ACCORD DE MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D'ACTIVITÉ RÉDUITE POUR LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI
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Accord d'entreprise TRIAX 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise TRICONIC 29/09/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
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