Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise TOTALENERGIES CHARGING SERVICES 23/01/2025
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES CHARGING SERVICES 30/04/2025
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES, AU TRAVAIL DE NUIT, DU DIMANCHE ET DES JOURS FÉRIÉS
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE 30/07/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE 21/03/2022
l'accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE 17/12/2021
L'AVENANT NUMERO 1 A L’ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE TotalEnergies Renouvelables France
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE 24/11/2022
ACCORD COLLECTIF CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIVE AUX SALAIRES AU TITRE DE L’ANNEE 2023 ET PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PPV
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE 24/04/2023
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIVE AUX SALAIRES AU TITRE DE L’ANNEE 2024 ET PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE 23/04/2024
ACCORD POUR L’EMPLOI DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE 19/09/2025
ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE 19/09/2025
Avenant n°3 accord RELATIF À L’ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE 16/10/2025
ACCORD ANTICIPE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise TPF INGENIERIE 25/01/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TPF INGENIERIE 30/03/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TPF INGENIERIE 05/04/2018
ACCORD VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TPF INGENIERIE 17/09/2018
ACCORD AGIRC-ARCCO
ACCORD

Accord d'entreprise TPF INGENIERIE 16/04/2019
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TPF INGENIERIE 08/11/2019
Accord relatif au teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise TPF INGENIERIE 06/12/2019
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TPF INGENIERIE 19/09/2023
Avenant annexe III (article 5) de l'accord de substitution du 26/06/2015 relatif aux frais de déplacement professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise TPF INGENIERIE 28/06/2024
Accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise TPF INGENIERIE 15/12/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TPF Ingénierie 04/05/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES ET RTT EN 2020 DU FAIT DE L'ACTIVITE PARTIELLE LIEE AU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise TPFI 23/10/2020
Accord sur la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise TPFI 15/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA MODIFICATION DE LA PERIODE D’ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD